Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de l'association Fédération française aviron et de l'association Ligue d'Île-de-France d'aviron, de la SCP Gatineau

G..., la GMF, Mme A... et Mme Z..., ès qualités ; Attendu que le 5 février 1987 un avion construit par la société Learjet corporation (Learjet) appartenant à la société Transair France, exploité par

X..., de nationalité chinoise, arrivé en France par avion le 5 décembre 2001 à 8 heures 40, à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, a fait l'objet à cette date d'une décision de refus d'admission sur

X... de sa demande en réparation d'une perte de chance d'exercer certaines activités professionnelles et notamment la profession de pilote d'avion, alors qu'en exigeant qu'il rapporte la preuve qu'il remplissait

[I] a acquis auprès de la société Easyjet (le transporteur aérien) trois billets d'avion, pour lui-même, son épouse et leur fille mineure, tous les trois ressortissants français, pour le vol de [Localité

[P] a réservé auprès de l'agence de voyage six billets d'avion pour des vols aller-retour de Paris à Tenerife de la compagnie aérienne, prévus les 4 et 18 juillet 2020.

atmosphériques, conduit par des pilotes chevronnés, sont controversées; que les deux membres de l'équipage survivants, Frédéric C... et Pascal B... ont signalé la présence, dans les parages, d'un avion

I... et J... : « la chute de l'avion est due à la rupture du câble à cabrer de la gouverne de profondeur.

appartenant sur l'aéroport de Bâle-Mulhouse, d'une part en violation de la règle de conflit de lois donnant compétence à la loi du lieu de situation du bien -qui était en l'occurrence la loi suisse, l'avion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aviorex Technique, société à responsabilité limitée, dont le

Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité d'Aulnay-sous-Bois, 26 février 2016), rendu en dernier ressort, que M. et Mme Y... et leur fils (les consorts Y...) ont acheté trois billets d'avion

l'impossibilité pour la famille de Pierre X... de se rendre en France pour maintenir les liens familiaux avec lui, étant précisé qu'il existait d'autres moyens de transport pour se rendre en France que l'avion

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 16 mars 2020), le 20 mai 2008, [X] [E], adhérent de l'association Aéroclub de Sologne Ers (l'aéroclub), a, avec un autre adhérent, convoyé un avion de Romorantin vers Marseille

Avon polymères France, l'avis de M.

de confiscation ; " aux motifs que les faits sont établis et reconnus par le prévenu dans leur matérialité ; qu'Adnan X... a procédé en mai ou juin 1986 à l'importation en France à l'aide de son avion

de la compagnie Air Saint-Martin immatriculé en France, puisque c'était bien à bord de l'avion de cette compagnie, piloté par Jacques X..., que ce dernier avait trouvé la mort, ne pouvait déduire qu'il

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 octobre 2023) et les productions, le 8 janvier 2012, [F] [M], âgée de 13 ans, a pris place dans un avion piloté par [S] [A], membre de l'association Aéroclub [X] (

. ; "aux motifs que, dans sa plainte avec constitution de partie civile du 4 mars 1997, Claude X... exposait avoir confié à James Y..., président de la société PAM, l'exploitation d'un avion Falcon