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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 03
667ac8fb44bb525fe3c1bf7b
8 avril 2024
8 avril 2024
360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 30 Mai 2023 ; Attendu que M.
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
686834284965b5d9df322afd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [A] [G] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 7] [Localité
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
686834294965b5d9df322b20
4 juillet 2025
4 juillet 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [B] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 8] (80) demeurant
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b8f02fc178212f83d08
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [E] [X] [F] [R] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 8]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b8f02fc178212f83d0c
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [F] [C] [S] [G] né le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 8]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9102fc178212f83de3
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [N] [B] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 6] (Allemagne
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9202fc178212f83df7
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Y] [U] [W] [M] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 9]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9202fc178212f83e08
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [N] [M] [U] [Z] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 7]
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9302fc178212f83e14
4 avril 2025
4 avril 2025
360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [U] [X] [D] [B] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 5]
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67aa543de5c31af0e6965dcc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
363 du code civil, l'adoptée prendra le nom de l’adoptant par adjonction et qu’elle se nommera - désormais - : [O] [S]-[V] DIT que conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil, le
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67aa5440e5c31af0e6965e22
7 janvier 2025
7 janvier 2025
] Conjoint du parent de l’adoptée DE : [W] [P], [X] [E], née le [Date naissance 4] 2003 à [Localité 9] (BOUCHES-DU-RHÔNE), [Adresse 1] [Localité 2] DIT que par application des dispositions de l’article
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67aa5440e5c31af0e6965e2a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
3] [Localité 2] Conjoint du parent de l’adopté DE : [I], [N], [U] [V], né le [Date naissance 4] 2005 à [Localité 8] (BOUCHES DU RHONE) [Adresse 1] DIT que par application des dispositions de l’article
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67aa5443e5c31af0e6965e76
13 janvier 2025
13 janvier 2025
363 du code civil, l'adopté conservera son nom et qu’il se nommera : [J] [Z], [E] [V] DIT que conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil, le dispositif du présent jugement sera à
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67aa5443e5c31af0e6965e86
13 janvier 2025
13 janvier 2025
363 du code civil, l'adopté prendra le nom de l’adoptant et qu’il se nommera : [R] [Z] DIT que conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil, le dispositif du présent jugement sera
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67f025c302fc178212f7ed1b
1 avril 2025
1 avril 2025
363 du code civil, l'adoptée prendra le nom de l’adoptant par adjonction et qu’elle se nommera - désormais - : [M] [T], [H] [B]-[E] DIT que conformément aux dispositions de l’article 362 du code
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67f025c602fc178212f7ed97
1 avril 2025
1 avril 2025
363 du code civil, l'adopté conservera son nom et qu’il se nommera - désormais - : [K] [B] DIT que conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil, le dispositif du présent jugement sera
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67f0260002fc178212f7efae
1 avril 2025
1 avril 2025
363 du code civil, l'adoptée prendra le nom de l’adoptant par adjonction et qu’elle se nommera - désormais - : [C] [L], [W], [J] [E]-[R] DIT que conformément aux dispositions de l’article 362 du
Source officielleGracieux
6984bd6acdc6046d470ca0cc
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Date naissance 4] 1995 à [Localité 6] (YONNE), demeurant [Adresse 2] Dit que l'adopté portera désormais le nom de [F] - [J] ; Dit que le présent jugement sera transcrit sur les registres de l'Etat Civil
Source officielleChambre du Conseil
697a8af1cdc6046d4707fa5c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre des naissances, année 1998, acte numéro 29/2 Laisse
Source officielleChambre du Conseil
697d53a3cdc6046d47569b54
5 janvier 2026
5 janvier 2026
aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de RIEUX LA PAPE (Rhône), registre des naissances, année 2001, acte numéro 000750 / 2001
Source officiellePage 3 sur 1744