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360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [T] [Y] [M] [B] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

68e967063ea43407b911a236

T. Judiciaire

10 octobre 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [P] [J] [T] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6] (60

Source officielle

Chambre 03

66335afac0d3e3fe99cadaf6

T. Judiciaire

8 avril 2024

360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 07 novembre 2023 ; [Motifs de la décision occultés] PAR

Source officielle

Chambre 03

66335b2cc0d3e3fe99cadcb3

T. Judiciaire

8 avril 2024

360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 13 octobre 2023 ; [Motifs de la décision occultés] PAR

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834254965b5d9df322a86

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Madame [Y] [N] [W] [T] [P] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1964

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834254965b5d9df322a93

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [X] [H] [O] [T] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834264965b5d9df322aa8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [T] [L] [N] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 4]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834274965b5d9df322ae8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [C] [H] [N] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 9]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834284965b5d9df322b14

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [R] [V] [S] [J] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834294965b5d9df322b32

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [I] [T] [K] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 4]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83d9a

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] (Allemagne

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83d9e

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [C] [X] [I] [E] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83da7

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [T] [A] [W] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83dab

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [S] [V] [X] [F] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83dbf

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [P] [D] [X] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83def

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [G] [O] [V] [I] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre du Conseil

671030889dbc6e3232c01d8b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

, conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil: - pour Madame [U], [F], [G] [V] épouse [D] son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre

Source officielle

Collégiale JAF

6887eca3e11322f258e227c8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

360 et suivants du Code civil ; Vu les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; PRONONCE l’adoption simple de : Madame [B] [X] [R] [F] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 9]

Source officielle

Collégiale JAF

6887eca4e11322f258e227dd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

360 et suivants du Code civil ; Vu les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; PRONONCE l’adoption simple de : Madame [H] [T] [M]--[C] née le [Date naissance 1] 2006 à [Localité 9]

Source officielle

Collégiale JAF

6887eca4e11322f258e227f0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

360 et suivants du Code civil ; Vu les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; PRONONCE l’adoption simple de : Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 16] [Adresse

Source officielle

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