Codes de loi français

Article 14

Le numéro est identique à celui généré à l'issue de la déclaration prévue à l'article 2.2.

Article Annexe III

Ces chiffonnettes sont soumises séparément à l'analyse ; 2.2. b) Lorsque le troupeau est au sol ou en libre parcours : - de six paires de chaussettes replacées chacune dans leur emballage d'origine et envoyées séparément au laboratoire.

Article 411-2.07

Toute demande d'un organisme qui demande à être agréé au titre de l'article 411-2.03 doit être conforme au(x) cahier(s) des charges applicable(s) figurant à l'annexe 411-2.A.1. 2.2.

Article 1

Acquisitions immobilières : - le plan de situation, l'extrait du plan cadastral ; 2.2. Travaux : - un document précisant la situation juridique des terrains et immeubles et établissant que le demandeur a ou aura la libre disposition de ceux-ci ;

Article Annexe II

. - Description des activités professionnelles II.2.2. - Définition des activités professionnelles

Article 214-2.06

Aucune personne n'est autorisée à demeurer sur un panneau en cours d'ouverture ou de fermeture. 2.2.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 38

Des tableaux annexes : ― tableau des prestations et contributions interservices ; ― tableau des variations pendant l'exercice des prêts et avances interservices ; ― tableaux des effectifs et de la masse salariale ; ― tableau du fonds de roulement. 2.2

Article Annexe I

DROIT COMMERCIAL : 2.1 Les actes de commerce et les commerçants : le registre de commerce. 2.2 Les principaux contrats commerciaux : - vente, - transport, - assurance de choses, - cautionnement. 2.3 Les sociétés commerciales : notions. III.

Article Annexe 5

Cette typologie, élaborée au niveau national et présentée ci-après, constitue le principal cadre d'analyse pour l'identification des contraintes techniques obligatoires (définies au § 2.2 de la présente annexe) par types de cas de MEFM.

Article ANNEXE II

Renseignements relatifs à l'établissement ou aux établissements - justificatif de la jouissance des locaux par tout document établi au nom de la personne tenue à l'immatriculation permettant de justifier la réalité de l'adresse déclarée ; 2.2.

Article Annexe V

. - Les dispositions suivantes du présent arrêté ne sont pas applicables aux systèmes aéroréfrigérants existants aux conditions suivantes : Installations classées déclarées avant le 1er juillet 2005 Annexe I-2.1, 2.2, 2.5.1, 2.5.2 a, 2.5.2.d

LEGIARTI000049860524

-tissus musculaires striés ; Métabolisme cellulaire : -respiration cellulaire ; 2.2 Transmission de l'information génétique chez les eucaryotes Organisation du génome.

Article 3

La catégorie d'emplois 1 comporte deux niveaux d'emplois (1.1 et 1.2), les catégories d'emplois 2 et 3 comportent chacune trois niveaux d'emplois (2.1, 2.2, 2.3, 3.1, 3.2 et 3.3) et la catégorie d'emplois 4 comporte un niveau d'emplois (4).

Article D156-11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 31

-Ne peut pas bénéficier de l'aide au renouvellement forestier : 1° Une entreprise en difficulté au sens de la section 2.2 des lignes directrices figurant dans la communication 2014/ C 249/01 du 31 juillet 2014 susvisée ; 2° L'entreprise bénéficiaire

Article 229-II-1.02

En sus des prescriptions prévues par ailleurs dans d'autres articles de la présente division, le navire doit être conçu, construit, entretenu et maintenu en état conformément au règlement de la société de classification visée à l'article 229-I.03, ou

Article 5

L'intérêt potentiel du pigment ou colorant pour l'utilisateur ou le consommateur. 2.2. La possibilité de substitution éventuelle à d'autres pigments ou colorants. 3. Essais de migration.

Article 228-5.21

Il convient de prévoir, pour chaque type d'extincteur pouvant être rechargé à bord, des recharges pour 100 % des 10 premiers extincteurs et pour 50 % des autres extincteurs, le nombre de recharges ne devant cependant pas dépasser 60. 2.2 Dans le cas d'extincteurs

Article Annexe IV

XXX XXX 2.2. Observations détaillées PERSONNE RESPONSABLE DU CONTRÔLE OU DE LA VÉRIFICATION Non satisfaisant N° Repère Observations Cat. 1 Cat. 2 1 Repère prévu à l'annexe III.

Article 4

Epreuves orales obligatoires 2.1 Entretien avec le jury 30 minutes 30 minutes 3 2.2 Mathématiques 30 minutes 30 minutes 4 2.3 Anglais 15 minutes 20 minutes 2 2.4 Physique 30 minutes 30 minutes 3 3.