Y..., capitaine de police en fonction à l'antenne de police judiciaire à Périgueux, a révélé que si celui-ci a indiqué que, d'une manière générale, l'ensemble des fonctionnaires de police de l'antenne

indemnités aux ayants droit de celui-ci; "aux motifs qu' "il résulte des pièces de la procédure que, le 28 avril 1992, vers 15 heures, à Bruay-la-Bussière, David Z..., salarié de la société France Antenne

Y..., responsable de l'antenne de Mantes, avait expliqué à Mme X... qu'elle relevait totalement de son autorité hiérarchique et qu'il ne lui appartenait pas de décider de l'opportunité des mesures thérapeutiques

d'activité syndicale suffisante du SRCTA, sans examiner le fait qu'à l'époque de la désignation litigieuse, il s'agissait d'une nouvelle entreprise accédant peu à peu à son indépendance par rapport à Antenne

X..., vacant du fait de son licenciement, avait été maintenu dans la perspective de l'ouverture d'une nouvelle antenne de l'établissement, ce qui ressort d'une lettre de la DASS du 19 octobre 1993, ce

Y... a été engagé le 15 décembre 1993 par la société Vortex Skyrock, exploitant la radio Skyrock, en qualité de chef d'antenne et a donné sa démission le 7 juin 1994 ; Attendu que le 10 juin suivant

Elégance, après s'être bornée à relever, pour considérer que les défauts dénoncés n'étaient pas mineurs, le dérèglement de la porte du conducteur, « le dysfonctionnement durable du GPS et les problèmes d'antenne

) que le pylône et l'antenne faisaient à eux seuls 10 mètres et pesaient un poids d'environ 500 kilogrammes ; que Jean-Claude Y... pour sa part mesurait 1 mètre 88 pour un poids de 90 kilogrammes ; que

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 27 janvier 2021), rendu en référé, la société Free mobile (la société) est bénéficiaire d'un permis de construire obtenu en 2019, portant sur l'édification d'une antenne-relais

procédé par voie de simple affirmation et violé l'article 455 du code de procédure civile ; 6°/ que l'impossibilité de se voir garantir une absence de risque sanitaire généré par les ondes d'une antenne

reclassement interne de son personnel de restauration au sein du groupe était impossible mais que, dans un souci de bonne information, elle avait néanmoins prévu dans son plan social l'assistance de son antenne

Gouvernement à Libreville (Gabon), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit de la Société nationale de télévision en couleurs Antenne

extérieure réceptrice de radiodiffusion ou réceptrice et émettrice de télécommunication fixe ; qu'avant de procéder aux travaux d'installation, d'entretien ou de remplacement d'une antenne réceptrice

auraient été atteints sans l'échec du projet de manifestation de l'année 1983 pour lequel la société, qu'il dirigeait, avait engagé des frais importants avec l'agrément de la chaîne de télévision "Antenne

; que la cour d'appel, qui retient à l'encontre de Mme X... le fait qu'à cette occasion, elle n'a pas contrôlé le travail de la collaboratrice ayant en charge, sous ses ordres, la comptabilité de l'antenne

membres du personnel "sans enregistrer de ventes", les juges du fond se devaient de répondre aux conclusions de la salariée selon lesquelles cet enregistrement n'était pas nécessaire pour la sortie d'une antenne

[S] [L], directeur de l'antenne, n'était pas doté de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour exercer le contrôle éditorial à la place de M.

nouvelle organisation" à savoir "refus quasi systématique de répondre rapidement à (ses) demandes, sous prétexte qu'elle était occupée à autre chose", "refus de (lui) remettre le courrier d'un chef d'antenne

Hervé, - LA SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION ANTENNE 2, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre