Codes de loi français

Article Annexe II

Histoire de l'art et des civilisations du Moyen Age européen et de Byzance du ve siècle au xve siècle. Histoire de l'art et des civilisations de l'Europe du xve siècle à la fin du XVIIIe siècle.

Article 223 a-II-1/10-2

Age du navire égal ou supérieur à 20 ans L'âge du navire étant le nombre d'années écoulées depuis la date à laquelle la quille du navire a été posée ou la date à laquelle la construction du navire se trouvait à un stade équivalent ou bien depuis la date

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

en matière de projets d'acquisitions, de prêts et de dépôts, aux dispositions prévues par les articles R. 422-5 et R. 423-1 à D. 423-18 : 1° Le musée du Louvre ; 2° Musée d'Orsay et musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing ; 3° Le musée du Moyen Age

Article 5

Les rémunérations annuelles des auxiliaires sur contrat appartenant aux première, deuxième et troisième catégories sont fixées conformément au barème ci-après : Catégorie d'emplois Echelle Age minimum Rémunération annuelle 1re catégorie

Article 5

Le barème du versement, en euros et pour un trimestre, prévu à l'article D. 723-4 du code de la sécurité sociale, applicable en 2011, est fixé conformément au tableau ci-dessous : Avocats AGE EN 2011 TAUX SEUL TAUX ET DURÉE 20

Article 2

Le barème du versement, en euros et pour un trimestre, prévu à l'article D. 382-33 du code de la sécurité sociale applicable en 2011 est fixé conformément au tableau ci-dessous : Régime des cultes AGE EN 2011 TAUX SEUL TAUX 20 682

Article annexe

Musée du Louvre : département des sculptures du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps modernes. Musée du Louvre : département des arts graphiques. Musée Guimet. Musée des châteaux de Versailles et de Trianon.

Article Annexe 1

(1) Age maternel 38 ans ; anomalies chromosomiques parentales ; antécédents pour le couple de grossesse avec caryotype anormal ; signes d'appel échographiques ; signes d'appel biologiques ; indications combinées ; hors convention ; autres (diagnostic

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Les principaux courants artistiques du Moyen Age à l'époque contemporaine.

LEGIARTI000039349139

(1) Age apprécié à la date d'échéance du contrat.

LEGIARTI000028717924

. ― Age du patient : directe ou vérification par rapport au fichier appel.

Article Annexe I

Conditions d'admission Age minimal du stagiaire, niveau d'enseignement, exigences médicales, autres exigences. Programme de formation Teneur du programme de formation théorique et pratique. Matériels utilisés.

Article 50

ANNÉE au cours de laquelle sont réunies les conditions mentionnées à l'article 21-I TAUX du coefficient de minoration par trimestre (1 er AGE AUQUEL le coefficient de minoration s'annule, exprimé par rapport à la limite d'âge (troisième alinéa

Article Annexe 1.1

LOIS DE MAINTIEN EN INVALIDITÉ (DÉFINITION SÉCURITÉ SOCIALE) Sur la première colonne figure l'âge de l'assuré à l'entrée en invalidité, sur la première ligne, le nombre d'années écoulées depuis l'entrée en invalidité AGE ANNEES 0 1

Article 1

trimestre, prévu au dernier alinéa de l'article D. 351-8 et à l'article D. 634-3-1 du code de la sécurité sociale, applicable en 2011, est fixé conformément au tableau ci-dessous : Régime général et régimes alignés des artisans et commerçants AGE

Article Annexe

m 1 700 m 6 1 900 m 1 800 m 1 700 m 1 600 m 5 1 800 m 1 700 m 1 600 m 1 500 m 4 1 700 m 1 600 m 1 500 m 1 400 m 3 1 600 m 1 500 m 1 400 m 1 300 m 2 1 500 m 1 400 m 1 300 m 1 200 m 1 ― de 1 500 m ― de 1 400 m ― de 1 300 m ― de 1 200 m 0 Ages

Article 65

ANNEE au cours de laquelle sont réunies les conditions mentionnées à l'article 25 TAUX (2e alinéa du I de l'article 20) AGE (quatrième alinéa du I de l'article 20) Jusqu'en 2005 Sans objet Sans objet 2006 0,125 % Limite d'age

Article Annexe 4

19.25 36 12.25 19.50 37 12.50 19.75 38 12.75 20.00 39 13.00 20.00 40 13.25 20.00 100 20.00 20.00 TABLEAU DES PARAMÈTRES Age

LEGIARTI000025643730

Age d'abattage 57 jours minimum AGROCERT, 6, rue Georges-Bizet, 47200 Marmande CC/16/11 Pain Blés, farines et pains Association pour la promotion du pain du terroir gersois Rés Hélios, rue du Général-Schlesser, 32000 Auch 1.