par la société Sic en qualité de grand reporter, selon contrat de travail transféré le 25 juillet 2005 à la société Marie Claire Album ; que le 20 janvier 2011, elle a été nommée rédactrice en chef adjointe

dispositions combinées des articles L. 122-1 et R. 122-3 du code de la sécurité sociale que seul le directeur de l'organisme de sécurité sociale ou, en cas d'empêchement de ce dernier, un directeur adjoint

Brudy, avocat général (...) et avec l'assistance de Mlle X..., adjoint administratif, et réunie en chambre du conseil, a évoqué l'appel interjeté par le conseil des parties civiles (...) ; que les débats

X..., engagé le 12 février 1968 en qualité d'adjoint au chef de secteur par la Sté Sopra et licencié le 10 mai 1984, fait grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 octobre 1987) de ne pas avoir sanctionné l'irrégularité

de sécurité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions, le condamne aux peines de six mois d'emprisonnement avec sursis et 1 000 euros d'amende et le condamne à payer à l'adjoint de

11 septembre 1997) d'avoir fait droit aux demandes de la salariée tout en reconnaissant que celle-ci avait effectué de fausses déclarations pour se faire délivrer par le procureur de la République adjoint

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° K 00-45.940 et Y 00-45.676 : Attendu que Irène X... a été engagée le 1er mai 1973 en qualité de directrice adjointe

[F] [N] est le directeur de publication : « L'adjoint aux finances de la mairie de [Localité 1], [C] [P], a eu connaissance de faits graves dans le maniement des deniers publics de la ville.

X..., employé par l'association d'entraide universitaire en qualité de directeur adjoint du centre d'aide par le travail de Jemmapes , était nul, a ordonné sa réintégration dans son poste de travail sous

Au nombre des emplois en faisant partie figure le "cadre adjoint de service administratif", coefficient 390. La société Keolis soutenant que M. V... est cadre adjoint.

à un ouvrage existant ; que l'installateur d'un système de climatisation adjoint à un immeuble est donc tenu de garantir le bon fonctionnement de ce système pendant deux ans à compter de sa réception

surveillance ou d'administration ; que Lilian Y... est intervenu dans la révision du plan d'occupation des sols d'abord comme membre d'une commission chargée des opérations de révision, puis comme adjoint

Vaulx-le-Pénil, tenue le 26 avril 1999 sous la présidence de Jean-Marie Y..., secrétaire général", comportant la liste de noms et de fonctions suivantes : "secrétaire général: Philippe X..., secrétaire adjoint

d'ordre public avant leur abrogation par la loi du 4 janvier 1993, émane d'une juridiction incompétente et doit être annulée ; qu'en l'espèce, il résulte des pièces de la procédure que A... était adjoint

Y..., établissant qu'après sa nomination au siège du Figaro, à Paris, il avait été nommé adjoint au chef de service du supplément économique du quotidien, qu'il avait été, du jour au lendemain, déplacé

. ; "aux motifs que le premier adjoint avait donné lecture de la lettre adressée par Paul X... à l'inspecteur d'académie devant le conseil municipal; qu'il résultait de cette lettre qu'il s'agissait

. ; "aux motifs que le premier adjoint au maire de Z... avait donné lecture de la lettre adressée par Paul Y... à l'inspecteur d'académie devant le conseil municipal; qu'il résultait de cette lettre

X... était bien fondé à revendiquer la rémunération attachée à la fonction de médecin adjoint spécialisé, alors, selon le moyen : 1 / que l'application du principe "à travail égal, salaire égal" suppose