CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
47 résultats pour « accouchement »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 1
Pour les mères ayant accouché en maternité, les résultats du DNN sont insérés dans leur dossier médical. F.
Article Annexe I
réalisées les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP 6,70 6,70 6,70 6,70 Majoration de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés à chaque accouchement
LEGIARTI000039331435
Grossesse gémellaire : différents types de surveillance, complications spécifiques, accouchement gémellaire, manœuvres obstétricales. - Prescrire les échographies nécessaires à la surveillance de la grossesse et interpréter les comptes rendus ; - Réaliser
Accouchement, délivrance et suites de couches normales N° 32.
Article Annexe
La bonification prévue à l'alinéa précédent est également acquise aux agents féminins ayant accouché au cours de leurs années d'études, antérieurement à leur recrutement à la Banque de France, dès lors que ce recrutement est intervenu dans un délai de
Article TABLEAU A
Accouchement (chef de maison d’). Acier poli (Fabricant d’objets en), pour son compte Affineur de métaux autres que l’or, l’argent et le platine. Agrafes (Fabricant d’) par les procédés ordinaires (pour son compte).
Article Annexe 3
Article 14 Majoration de durée d'assurance pour accouchement Pour chacun de leurs enfants nés à compter du 1er juillet 2008, les agents féminins bénéficient au titre de l'accouchement d'une majoration de durée d'assurance de deux trimestres pour le premier
Page 3 · 47 résultats