suivant : Donne acte aux sociétés Sesma et Le Sol provençal et à la compagnie la Mutuelle L'Auxiliaire du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCI Bourgogne et la compagnie Abeille

que la société d'économie mixte d'Ondres et du Comité d'Etablissement Turboméca (SEMOCET) a fait construire un complexe sportif ; qu'une police dommages ouvrage a été souscrite auprès de la société Abeille

domaine du Mas Tibet, Camps-sur-l'Agly, Couiza (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de la société anonyme Abeille

[V] [X], domicilié [Adresse 4], 2°/ à Mme [U] [K], épouse [X], domiciliée [Adresse 4], 3°/ à Mme [S] [X], domiciliée [Adresse 3], 4°/ à la société Abeille IARD et santé, société anonyme, dont

. coupable d'infraction à interdiction de séjour et, en répression l'a condamné à la peine de 4 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Thierry Y..., qui était interdit de séjour sur la région d'Abbeville

Christian A..., demeurant Boresse et Martron, 17270 Montguyon, 3 / de la Compagnie d'assurances l'Abeille assurances aux droits de la Cie Abeille Paix, dont le siège est ..., 4 / de M.

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 23-14.000 contre l'arrêt rendu le 6 décembre 2022 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Abeille

; qu'il résulte de l'information que le mis en examen n'est jamais venu à Abbeville ; qu'il est constant que la juridiction correctionnelle est saisie in rem et qu'elle a le devoir de rectifier les erreurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 98-40.766 formé par : 1 / la société Abeille nettoyage, société anonyme, dont

Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Abeille-vie, les conclusions de M.

anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 23-11.336 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2022 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant à la société Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Abeille Assurances, société anonyme, dont le siège

Attendu que Gaston et Marguerite X..., exploitants agricoles, sont décédés respectivement les 7 mars 1986 et 6 janvier 1997, en laissant pour leur succéder leurs trois fils, Georges, Michel et Abel

En cause d'appel, la société Abeille Iard & santé, assureur subrogé dans les droits de M.

la société Domaine Dominique Gruhier, qui avait appliqué à l'intérieur de ses cuves un produit dénommé Durkot vendu par la société 7 d'Armor, a assigné cette dernière et son assureur, la compagnie Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille assurances, société anonyme d'assurances, dont le

[O] ont confié à la société Niquel-Legrand, assurée auprès de la société Aviva assurances, devenue Abeille IARD et santé (la société Abeille), des travaux de construction d'une maison. 2.

Philippe X... était en mesure de payer à son père, dans le besoin, une contribution alimentaire, dès lors qu'il exploitait l'entreprise familiale dénommée société Abeille ambulance, dont il ne contestait