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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2217661_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

D ; - les observations de Me Zerna, représentant M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme S

613721c4cd580146773f7143

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Salvatore S., en cassation d'un arrêt rendu le 8 août 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Zena P., épouse S., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01241_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

B A, né à Ksar, fils de D A, né le 1er janvier 1973, de nationalité française, et de Zeina M'Boirick, née le 31 mai 1973, de nationalité mauritanienne. 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a0d

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

né le 31 Décembre 1979 à TEVRAGH ZEINA-MAURITANIE- de nationalité Mauritanienne Vu l'appel formé le 09/ 11/ 2015 à 14 h 04 par télécopie, par la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2524862_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Béal ; - les observations de Me Zerna, représentant M. C... et de Me Faugeras, représentant le préfet de police. L’instruction a été close à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405817_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 31 juillet 2024 et le 27 septembre 2024, la SNC Hôtel Alpina et la SA Genefim, représentées par Me Zerna, demandent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6892e353bf535a2d228f95c6

Appel

5 août 2025

5 août 2025

[L] [H] [I] né le 27 mai 2000 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Charlie Zerna, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2502723_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Hémery, - les observations de Me Zerrna, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2217589_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

B ; - les observations de Me Zerna représentant M.

Source officielle
CC

civ2

61372111cd580146773f0b55

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Zerfa Z..., veuve de Monsieur CHAOUCHE Z..., 2°/ Mademoiselle Fella Z..., 3°/ Mademoiselle

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008098570

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

A..., Philippe E..., Mme Zéréna A..., MM.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2322324_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marcus ; - les observations orales de Me Zerna, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

66fab2894025a5659a5e0e59

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[P] ([YA] [R], [GK] [C], [S] [H], [O] [Y], [VA] [KB], [GK] [L]), le nom et la localisation de ce projet en Finlande (ol3 et [Localité 6]) et le système de déclaration d'activités d'Aréva Finlande (zegna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f87

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Mme Zelna Y... C / M. André Honoré Joseph Z... Mme Liliane A... Denise B... épouse Z...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-208721

Admin. suprême

19 février 2021

19 février 2021

Stavroula ZERVA 1932 grecque Aigaleo Attikis  

Source officielle
TJ

J.L.D.

66294e03204c0caeeb991e57

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Octobre 1982 à [Localité 1] de nationalité Russe Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Charlie ZERNA

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2503821_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Hémery, - les observations orales de Me Zerna, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2503822_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Hémery, - les observations orales de Me Zerna, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202718_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

H A E, représenté par Me Zerna, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de M. et Mme C en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0610JUD004412506

Admin. suprême

10 juin 2014

10 juin 2014

the meaning of Rule 80 of the Rules of Court, and requested that the judgment be rectified so that she could receive the compensation awarded to her husband in respect of the killing of their daughter Zerga

Source officielle

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