AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2217661_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
D ; - les observations de Me Zerna, représentant M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme S
613721c4cd580146773f7143
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Salvatore S., en cassation d'un arrêt rendu le 8 août 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Zena P., épouse S., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01241_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
B A, né à Ksar, fils de D A, né le 1er janvier 1973, de nationalité française, et de Zeina M'Boirick, née le 31 mai 1973, de nationalité mauritanienne. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a0d
10 novembre 2015
10 novembre 2015
né le 31 Décembre 1979 à TEVRAGH ZEINA-MAURITANIE- de nationalité Mauritanienne Vu l'appel formé le 09/ 11/ 2015 à 14 h 04 par télécopie, par la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2524862_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Béal ; - les observations de Me Zerna, représentant M. C... et de Me Faugeras, représentant le préfet de police. L’instruction a été close à l’issue de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405817_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 31 juillet 2024 et le 27 septembre 2024, la SNC Hôtel Alpina et la SA Genefim, représentées par Me Zerna, demandent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6892e353bf535a2d228f95c6
5 août 2025
5 août 2025
[L] [H] [I] né le 27 mai 2000 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Charlie Zerna, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2502723_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Hémery, - les observations de Me Zerrna, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2217589_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
B ; - les observations de Me Zerna représentant M.
Source officielleciv2
61372111cd580146773f0b55
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Zerfa Z..., veuve de Monsieur CHAOUCHE Z..., 2°/ Mademoiselle Fella Z..., 3°/ Mademoiselle
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008098570
8 mars 2002
8 mars 2002
A..., Philippe E..., Mme Zéréna A..., MM.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2322324_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marcus ; - les observations orales de Me Zerna, avocat commis d'office représentant M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
66fab2894025a5659a5e0e59
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[P] ([YA] [R], [GK] [C], [S] [H], [O] [Y], [VA] [KB], [GK] [L]), le nom et la localisation de ce projet en Finlande (ol3 et [Localité 6]) et le système de déclaration d'activités d'Aréva Finlande (zegna
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f87
12 juin 2007
12 juin 2007
Mme Zelna Y... C / M. André Honoré Joseph Z... Mme Liliane A... Denise B... épouse Z...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-208721
19 février 2021
19 février 2021
Stavroula ZERVA 1932 grecque Aigaleo Attikis
Source officielleJ.L.D.
66294e03204c0caeeb991e57
23 avril 2024
23 avril 2024
Octobre 1982 à [Localité 1] de nationalité Russe Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Charlie ZERNA
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2503821_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Hémery, - les observations orales de Me Zerna, représentant M. C, assisté de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2503822_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Hémery, - les observations orales de Me Zerna, représentant M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202718_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
H A E, représenté par Me Zerna, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de M. et Mme C en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0610JUD004412506
10 juin 2014
10 juin 2014
the meaning of Rule 80 of the Rules of Court, and requested that the judgment be rectified so that she could receive the compensation awarded to her husband in respect of the killing of their daughter Zerga
Source officiellePage 3 sur 7