Rocher (la société Yves Rocher) et Mme Z..., épouse X..., pour l'exploitation d'un institut de beauté sous l'enseigne Yves Rocher ; que la relation contractuelle ayant pris fin le 29 novembre 2002, Mme

Ses conclusions à fin d’annulation doivent ar suite être rejetées, ainsi que, ar voie de conséquence, les conclusions à fin d’injonction qu’il a résentées.

(D.22), moniteur de la palanquée : - "qu'ils avaient plongé à - 35 mètres et qu'environ 10 minutes plus tard, il avait aperçu Yves C... qui, sans raison apparente, avait commencé à remonter en "palmant

Yves, - Z...

Yves, - X...

Y..., à faire référence à l'emplacement du point de choc présumé relevé par les enquêteurs, à retenir qu'il n'était pas exclu que le véhicule d'Yves B... ait pu se retrouver sur le couloir de circulation

Yves X... permettent de retenir que Me Z... a été mandaté pour mener à bien et négocier un projet immobilier concernant des parcelles appartenant aux familles A... – X..., Y... situées sur la commune de

Sur l'appel principal de l'étalonnier et incident du propriétaire du cheval, cette cour, par un arrêt mixte du 21 novembre 2006, a confirmé le jugement en ce qu'il a retenu qu'Yves Y... n'encourait qu'une

Yves Y... a donné en location à M. X... -Pierre Y..., suivant deux baux, des parcelles d'une superficie respective de 1ha 24a 60ca et 8ha 58a 93ca ; que M.

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 4 décembre 1997, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à une amende de 5 000 francs et a prononcé sur les intérêts

L'absence d'autonomie sur le plan commercial et le contrôle comptable exercé par la société Yves Rocher permettant de retenir que Mme [J] se voyait en réalité imposer les conditions d'exploitation de l'institut

Z..., la cour d'appel, dans son arrêt du 27 avril 1988, avait notamment retenu que si Jean-Yves Y...

Yves, - Y...

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 6 février 1997, qui, pour faux, usage de faux, escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à une amende

REJET ET AMNISTIE SUR LE POURVOI DE : 1° X... (JOSEPH), 2° X... (MARIE-YVES), X... (MARIE-PIERRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ANGERS, DU 30 JANVIER 1969, QUI A CONDAMNE X...

Jean-Yves, Madame X...

Deschamps (l'EURL), ayant pour gérante Mme X..., a conclu avec la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) un contrat de location-gérance ; que l'EURL ayant été mise

Par un mémoire en défense enregistré le 4 mars 2022, le préfet de la Nièvre conclut au rejet de la requête. Il expose que les moyens soulevés ne sont pas fondés.