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Par lettre du 13 mai 2005, Yannick Y... a été convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement. Par lettre du 27 mai 2005, il a été licencié pour insuffisance professionnelle.

Par dernières conclusions récapitulatives déposées le 31 mai 2012, Yanick Y...demande à la Cour de confirmer le jugement déféré en toutes ses dispositions, de débouter Estelle X...de l'intégralité de ses

liquidateur ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Yack fait grief à l'arrêt de dire mal fondée l'exception d'incompétence territoriale alors, selon le moyen : 1°/ que si des stipulations

Par lettre en date du 9 mai 2006, Monsieur Yannick X... était convoqué en vue de son licenciement à un entretien fixé au 19 mai 2006.

Le 4 mai 2015, Monsieur Jean-Michel Y...a fait assigner Monsieur Yannick X...devant le tribunal d'instance de Paris (13ème arrondissement) pour voir résilier le bail.

BASSENE, avocat au barreau de PARIS, toque : F1 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT EN CHARGE DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en

[U] [F] de ses demandes d’échelonnement de paiement et de report du paiement des causes de la contrainte du 16 mai 2024 ; - débouter M.

maison de jeux relevant de l'impôt sur les spectacles de 4e catégorie et des obligations comptables et déclaratives spécifiques y afférentes ; que les agents ont rencontré Lionel X... et son épouse Yannick

irrecevable ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier et des débats qu'en date du 15 juillet 2002, une dispute opposa à Z..., Pascal Y... à sa mère Gabrielle X... épouse Y..., et à ses frères Yannick

Yannick, le 02 Mai 2007, à titre principal, sur les dispositions pénales M. le Procureur de la République, le 03 Mai 2007, à titre incident LA PREVENTION : Considérant qu'il est fait grief à Yannick

Par conclusions récapitulatives déposées le 8 mars 2011 et régulièrement notifiées, Monsieur Yannick X... demande à la Cour de : - confirmer le jugement rendu par le Tribunal de commerce d'AJACCIO en

né le 10 Mars 1927 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.

Par ailleurs, la demande de Yannick X... faite à Priscilla A... d'être seule à son domicile le dimanche 28 mai 2001 au soir, non contestée, lors de la confrontation, par Yannick X..., n'apparaît pas intrinsèquement

Yannick Yves Daniel X... Y.../ M. Bernard Jean Marie Z...

Yannick Y... C/ Me Patrick Z...