DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21800244 APPELANTE : Madame [S] [V] [Adresse 2] [Localité 1] comparante INTIMEE : Organisme [6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Yann

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de Nîmes.

Il sera relevé que Mme Angelika Y... a financé les étude de Yann, enfant commun, ce que M. Jean-Claude X... ne conteste pas.

L'expert indique que malgré la réalisation d'un nouvel hydrofugeage du parement extérieur en 2014, l'état visuel de celui-ci n'est pas satisfaisant.

J] COPIE EXECUTOIRE LE 06 Janvier 2026 à Me [Z] DAUSQUE de la SELARL DAUSQUE AVOCAT, Me Yohann KERMEUR de la SELARL KERMEUR AVOCAT, Me Edouard-jean [Localité 10] de la SELARL SC AVOCATS, Me Yann

, demeurant ..., 34 / Mme Nathalie XL..., demeurant ..., 35 / Mme Amélie XX..., demeurant ..., 36 / Mme Stéphanie XF..., demeurant ..., 37 / Mme Nathalie XB..., demeurant ..., 38 / Mme Yan

la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me BORREDA Yann

Yann A... , domicilié [...]                                 , 2°/ Mme B... A... , domiciliée [...]                         , 3°/ M.

d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Net Caraïbes Martinique, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Montravers Yang

APPELANTE : EDF CNPE CRUAS MEYSSE BP 30 RN 86 07350 CRUAS Représentant : Me Géraldine X... substituant Me Yann Y..., avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Christian Z...

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir, qui bénéficiait, en vertu d'un arrêté du 13 avril 2023 de Mme E C, préfet d'Eure-et-Loir, régulièrement publié au recueil des actes administratifs

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir.

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir.

MONTPELLIER) INTIMEE : La Société [6] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Yann

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 FEVRIER 2012 APPELANTE : SAS ABB FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES (Me Yann

Assignation du : 22 janvier 2021 Sursis à statuer ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 22 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [C] [Y] 201, rue Saint Martin 75003 PARIS représenté par Maître Yann

JACOTOT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : LA CARSAT PAYS DE LOIRE 2 Place de Bretagne 44932 NANTES CEDEX 9 non comparante-représentée par Maître DOUCET, avocat substituant Maître Yann

CASINO RESTAURATION, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 21] [Localité 16] Représentée par Me Yann BOISADAM (avocat