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119 résultats pour « Xavier LEDUCQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372558cd5801467741cee1

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : LEGOFF JeanPierre, JOUSSEAUME de la Y...

Source officielle

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CC

cr

6137252dcd5801467741b99d

Cassation

18 décembre 1989

18 décembre 1989

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb53

Cassation

9 janvier 1989

9 janvier 1989

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bc03

Cassation

7 août 1990

7 août 1990

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Renald Y

61372539cd5801467741c000

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

PARIS, le six juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

613724e3cd58014677419300

Cassation

15 février 1990

15 février 1990

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00593

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[H] [Z] et venant aux droits de la société Xavier Lemée, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Gazengel, 2°/ la société Gazengel, société par actions simplifiée, dont le siège

Source officielle
CC

cr

N, chambre correctionnelle, qui, dans les poursuites engagéesc/Didier Y

61372520cd5801467741b2cd

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b435

Cassation

18 mars 1991

18 mars 1991

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a202

Cassation

9 août 1989

9 août 1989

Justice, à PARIS, le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d27131cdc6046d47340f91

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025001491 06/03/2025 ENTRE : Société PHOTONIS NETHERLANDS B.V, dont le siège social est [Adresse 1], PAYS-BAS Partie demanderesse : assistée de Me Xavier

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CC

cr

6137252ccd5801467741b922

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

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CC

cr

6137252ccd5801467741b92b

Cassation

17 avril 1989

17 avril 1989

neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

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CC

cr

6137254ecd5801467741ca3d

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : D...

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bdfc

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : C...

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CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fbab

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Par conclusions de son avocat présentées en cause d'appel et reprises oralement à l'audience de plaidoirie, Xavier X... demande à la Cour de : - dire et juger le licenciement de Xavier X... dépourvu

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CC

cr

61372521cd5801467741b352

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : A...

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CC

cr

61372523cd5801467741b43b

Cassation

18 mars 1991

18 mars 1991

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : 1) Y...

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CC

cr

61372525cd5801467741b547

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : Z...

Source officielle