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975 résultats pour « Xavier Henry »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137225bcd580146773fc4b6

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Henri Y..., de Me Delvolvé, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372271cd580146773fd14d

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la société Henry Johnson Sons and Co Ltd, dont

Source officielle
CC

civ2

61372173cd580146773f3da4

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry Q..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick R..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8a

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry P..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick Q..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8b

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry P..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick Q..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f07

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry O..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick P..., 36°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccbc

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

Vu les conclusions déposées le 4 février 2008 et oralement soutenues à l'audience par Monsieur Henri X..., appelant ; Vu les conclusions déposées et oralement soutenues à l'audience par L'EARL Xavier

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f3093

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Henry, épouse K..., demeurant ... (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1988 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, 1re section), au profit de : 1°/ M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630782

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Henry A, demeurant ... ; M. Philippe B, demeurant ... ; M. Gilbert C, demeurant... ; M. Guy D, demeurant ... ; M. Jean-Pierre E, demeurant ... ; M. Thierry F, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

é plainte avec constitution de partie civile en décembre 1990c/Henri X

6079a8559ba5988459c4cbd3

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 7 juin 1995, qui, après relaxe des prévenus des chefs de dénonciation calomnieuse, faux et complicité de faux

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007782126

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

X... et Y... avait le caractère d'un mur mitoyen ; Vu, enregistrée le 5 août 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, la lettre par laquelle Maitre Henry, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e89

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry P..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick Q..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f06

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry P..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick R..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f1f

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Jean, Henry C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de : 1°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372179cd580146773f4106

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre, Henry Q..., demeurant ... (Finistère), 35°) M. Patrick R..., 36°) M.

Source officielle
CC

civ1

60794ccb9ba5988459c470b5

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Henri de X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4eeddcdc6046d479d5be8

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Numéro de PC : 2025RJ8 Numéro de Rôle : 2025F1 : PHARMACIE DE L'EUROPE SELARLU Procédure Prononcé en audience publique du sept janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : : Madame Sabine HENRY-VERHAEGHE

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007748707

Admin. suprême

30 mars 1990

30 mars 1990

Xavier H... ; Considérant qu'il est constant qu'aucun candidat ni aucun électeur ou habitant de la commune de Saint Evroult Notre Dame du Y... ne porte le nom de Xavier I... ; que la candidature de M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019703715

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Henri A, M. Philippe B, M. Guy C, M. Thierry D, M. Marc-André E, M. Philippe F, M. Dominique G, Mme Marie-Pierre H, M. Régis I, M. Thierry J, M. Gilles K, M. Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M.

Source officielle
CC

civ1

607943289ba5988459c4123d

Cassation

10 juillet 1973

10 juillet 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, XAVIER Z... ET DAME MARIE C...

Source officielle

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