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66 résultats pour « Wechsler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0615JUD006095800

Admin. suprême

15 juin 2004

15 juin 2004

[Le requérant] s'est vu remettre le test WISC-III [ Wechsler Intelligence Scale for Children – 3 e édition], qui permet d'examiner le développement de l'aptitude au raisonnement, appliquée à la résolution

Source officielle

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CC

cr

êt attaqué a déclaré qu'il existait des charges suffisantesc/Mme E

61372547cd5801467741c6ec

Cassation

23 avril 1991

23 avril 1991

B... apparaissent accablants ; que Flores a déclaré dès le début à plusieurs personnes et notamment à Tarnow, Wehrle, D...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00794_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

aux dates et à la nature des prestations fournies, à l'exception de celles réalisées à compter du mois d'août 2022 et consistant en une activité de ménage à domicile, par le biais de la plateforme Wecasa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69fd74f9cdc6046d4702fb44

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

réservation était effectuée, qui l'ont toutefois été pendant ses horaires de travail et ne démontrent pas la réalisation d'heures supplémentaires'; -des messages envoyés par Madame [A] sur l'application WeChat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUESTc/Monsieur Jean-Jacques Z

6253c9a6bd3db21cbdd88eca

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

représentés par Me Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assistés de Me WESCHLER substituant Me BOERNER, avocats au barreau de BORDEAUX Appelants d'un jugement rendu le 05 août 2005 par le Tribunal

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2507772_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

permettrait de percevoir l’équivalent d’un SMIC mensuel alors qu’il ressort des pièces du dossier, notamment des relevés de comptes bancaires qu’il produit, qu’il aurait seulement perçu de la société Wecasa

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:489462.20241119

Admin. suprême

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Il résulte, d'autre part, de l'instruction que la société requérante a continué d'envoyer à des salariés de l'entreprise ce formulaire par l'intermédiaire d'une messagerie WeChat le 18 novembre 2020 alors

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00708_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B D et à Me Wehl. Copie en sera adressée à la préfète du Bas-Rhin. Fait à Nancy, le 22 juin 2023. Le magistrat désigné, Signé : A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0929DEC000564307

Admin. suprême

29 septembre 2009

29 septembre 2009

submitted a complaint that she had not been heard ( Gehörsrüge ), arguing, inter alia , that the Court of Appeal had neither dealt with her arguments regarding a modification of the matter in dispute ( Wechsel

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

61bae500574f46a61a4a05c4

Appel

14 décembre 2021

14 décembre 2021

signification des conclusions en date du 02 mai 2019 [H] [J] né le 23 Juillet 1954 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Olivier WECHSLER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd979e1c130376803fead0c

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

d'appel du 09 octobre 2017, APPELANTE : Madame [M] [H] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assistée et représentée par Me Olivier WECHSLER

Source officielle
CA

Chambre 1

69fc2a3ccdc6046d47e30163

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

référé - S.E.L.A.S. [1], prise en la personne de Me [D] [B], liquidateur judiciaire de la SAS [2] [Adresse 2] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me Quentin WECHTER

Source officielle
CA

2e Chambre

61629f7235a5d4e0c2ddc9cd

Appel

21 février 2013

21 février 2013

connaissement n° CL1253674 émis net de réserve le 23 mai 2006 au CHILI , la société CMA CGM a procédé au transport suivant conditions FCL/FCL, de 35 palmiers vivants empotés par la société de droit chilien WECHSLER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0615JUD006095800

Admin. suprême

15 juin 2004

15 juin 2004

[The applicant] was given the WISC-III [Wechsler Intelligence Scale for Children - 3rd edition), which looks at the development of reasoning skills as applied to both verbal and non verbal problem solving

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18df98bcafcb3a63e09b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il produit à cet égard des captures d'écran effectuées à partir de la messagerie chinoise dénommée 'WeChat', contenant des conversations avec différents interlocuteurs qu'il décrit dans ses écritures comme

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502608_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Enfin, les seules difficultés de concentration de F... et le test d’échelle d’intelligence de Weschler réalisé par une psychologue clinicienne, qui fait certes état d’une anxiété de l’enfant en situation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-230866

Admin. suprême

10 janvier 2024

10 janvier 2024

  APPENDIX List of WECL complaints   No.   Article Complaint 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0228JUD000090713

Admin. suprême

28 février 2017

28 février 2017

    From 1997 to 1998, the applicant was the CEO of the Central Wechsel- und Creditbank AG (“CWAG”), a sub-company of the Hungarian national bank (“UNB”). 6.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-186644

Admin. suprême

6 septembre 2018

6 septembre 2018

  APPENDIX No Application No. and Title Name of the facility A pending or already decided FT WECL case by the same applicant Allegations under Article 34 of the Convention Proof submitted 1 32948/

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1004JUD003496312

Admin. suprême

4 octobre 2022

4 octobre 2022

  Lodged on Applicant Year of Birth Place of Residence Nationality Representative Other WECL complaints (violation) Costs and expenses claims, in euros (EUR) Just satisfaction claims, in euros (EUR

Source officielle