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128 résultats pour « Vincent COURAGEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310437

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

. / D'autres éléments du dossier viennent corroborer cet accord : - suite à la sommation du 15 juin 2010, les époux U... ont répondu le 23 juin 2010 qu'ils souhaitaient attendre la fin des travaux pour

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6035b21c57e5ae16f3d6cb63

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

/02836 APPELANTE Madame [B] [S] épouse [F] née le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexandre DAZIN de la Société LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200472

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

dangereuse pour un co-stagiaire et qui aurait été connue de l'employeur et imposant à ce dernier de prendre des mesures », sans même rechercher si le comportement peu coopératif et potentiellement violent

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964193f5112d8edd0591c9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Corinne KOSNANSKY et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162fde13ebbdffcbea6a981

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

représentée par son gérant dont le siège social est Château d'[Localité 3] [Localité 4] assistée de Maître Bernard MANDEVILLE, avocat au barreau de Paris (W 06) plaidant pour la SEP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0429DEC005100299

Admin. suprême

29 avril 2004

29 avril 2004

Nous devons bien savoir que ce qui nous rend différents des autres partis de l'ordre établi, c'est le fait que nous nous appuyons sur la propre force du peuple et agissons grâce au soutien et au courage

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb1e

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

.; Marie-Thérèse S... , entendue, affirmait que Cathy ne s'était confiée en détail qu'après la violente dispute qui avait entraîné leur éviction du domicile de Jean-Pierre X...; avec le recul, elle

Source officielle
CA

Chambre sociale

6014f087117af00f29090837

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

opposant : APPELANTS : Monsieur [F] [JJ] [S] '[Adresse 17]' [Localité 11] Madame [J] [N] épouse DE [D] [Adresse 5] [Localité 13] Comparants assistés de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6597

Admin. suprême

27 septembre 1999

27 septembre 1999

La Cour observe que la politique du ministère de la Défense ne traduit aucun jugement moral particulier et ne met pas en doute les capacités physiques, le courage, la fiabilité et les aptitudes du personnel

Source officielle
CC

cr

6137262ccd5801467742382d

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

projet gouvernemental ; qu'il apparaît, à la lecture de l'écrit incriminé tel que figurant à la prévention, que les passages suivants : " je vous accuse de mentir volontairement..., vous n'avez pas le courage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed9

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Jean-Léon Vincent, desquels il ressort que M. A... a tenté d'obtenir de la part de Mme Y... et de M. Z..., menaces sur leur emploi à l'appui, de faux témoignages contre M. Antoine X....

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710947786aac563f275c2

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Scp LENGLET, MALBESIN & Associés, avocat au barreau de Rouen Sa HEXAOM, anciennement dénommée MAISONS FRANCE CONFORT RCS d'Alençon 095 720 314 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vincent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2402938_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

intitulée " Shavkat "), " Faut brûler tous les pédocriminels comme Polanski et Jack Lang " (chanson intitulée " Amérique du Sud "), " peine de mort pour Pierre Palmade, si possible avec des techniques qui viennent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1222JUD001430517

Admin. suprême

22 décembre 2020

22 décembre 2020

Pendant les deuxièmes délibérations, Vincent A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0628DEC004636299

Admin. suprême

28 juin 2001

28 juin 2001

Elle ne tendait pas à l’accomplissement de la justice (article 86 de la Constitution de la RDA), mais visait à réduire au silence un critique courageux du régime de la SED ( Sozialistische Einheitspartei

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD000041715

Admin. suprême

13 décembre 2022

13 décembre 2022

  : Peu après ce voyage à Lisbonne, revenue à Rochefort, courageusement une des quatre jeunes filles brave sa honte et se rend à la police.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36edc6faf0009588a1b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Puis le 6 mars, vous avez invectivé cette même salariée dans votre bureau puis dans le couloir, jusqu'à ce qu'elle finisse par pleurer, en lui reprochant de ne pas avoir eu le courage de le prévenir de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88873

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

Y... reproche à son époux de l'avoir délaissée alors qu'elle devait faire face à de sérieux ennuis de santé ainsi que de l'avoir violentée physiquement lors d'une dispute. C... Z...

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2210843_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

D, que celui-ci " a créé un vrai réseau amical en Vendée où il vit depuis 2016 " et " est un homme courageux qui travaille dur dans les abattoirs même si son travail n'est pas déclaré " est insuffisante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00064

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Son témoignage éclaire un monde fascinant, ultra violent mais codifié.

Source officielle