Boulay, président, Mme Maillot, conseiller, Mme Valtin, conseiller", puis deux interlignes plus bas, "Assistée de Mme Vachon, greffier" ; Qu'il ressort de ces énonciations que le greffier a assisté

Gilbert C..., demeurant ..., VI - Sur le pourvoi n° B 97-42.985 formé par Mme Valentine B... et M.

B..., représenté par Me Bouget, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, et jusqu’à ce qu’il soit statué sur sa légalité :

Marc Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (Section commerce), au profit : 1 / de M.

1987 par la cour d'appel de Paris (19ème Chambre - section B), au profit de : 1°) Monsieur Daniel D..., demeurant à Sucy-en-Brie (Val de Marne), ..., 2°) Monsieur Christian A..., demeurant à Valenton

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 11 janvier 2025 à 11H41 Nous, Suzanne BELLOC, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assisté de Valentin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valentine, Ghislaine X..., veuve Y...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe service France Orion (GSF), dont le siège est zone d'activité Valentin

, dont le siège est à Valenciennes (Nord), ...Hôpital de Siège, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 juin 1988, où étaient présents : M.

I. 42 RUE BOURET C / Me Parick X...

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit : 1 / de la Société provençale de chaudronnerie industrielle (SPCI), société anonyme dont le siège est avenue de Saint-Menet, La Valentine

Rodolphe Y..., dont le siège est ..., 2 / de la société Set, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de la société Isor, société anonyme, ayant eu son siège 111 RN de la Valentine

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 14 JUIN 2023 Mme [G] [C], épouse [I], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 22-16.634 contre le jugement rendu le 12 mars 2021 par le tribunal judiciaire de Valenciennes

Graziani, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Caillet, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société F...

Vu la requête, enregistrée le 6 février 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VALENCIENNES, représentée par son directeur en exercice

C/ Mme Valentina Y... épouse X...

Paul D..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1999 par le tribunal d'instance de Valenciennes, au profit : 1 / de M.

44.242, B 98-45.404 et C 98-45.405 formés par la Société de secours minière du Nord, dont le siège est ..., en cassation de 46 jugements rendus le 28 mai 1998 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes