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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
689d6eac41c9b03bb3ff0506
12 août 2025
12 août 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [F] [N] née le 16 Novembre 1966 à [Localité 9] (94) de nationalité française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre MAILLOT
Source officielle1ère Chambre
6707700b81e733ee26982d89
9 octobre 2024
9 octobre 2024
JPJ AMENAGEMENT Sise [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA, avocat postulant Représentée par Me Dimitri DEREGNAUCOURT, avocat
Source officielle1ère Chambre
69613edbcdc6046d47c4956a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [L] [W] né le 03 Octobre 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT -
Source officiellecomm
613721c2cd580146773f6f48
15 juillet 1992
15 juillet 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque de Neuflize Schlumberger Mallet, société anonyme, dont le siège est à
Source officielle4e Chambre B
6162b8dbefb73d2e55750f99
25 septembre 2012
25 septembre 2012
[A] [V] épouse [U] [E] [V] [A] [RU]-[AY] [TK] [ZZ] [DB] [OA] [NM] [OA] [GI] [ZZ] [PD] [FU], [ZL], [Z] [ZZ] et autres Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON
Source officielle4e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e82f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
376 Rôle N° 10/23387 [F] [I] NEE [Y] [D] [I] [N] [I] C/ [G] [A] Grosse délivrée le : à : M° DEBEAURAIN la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON
Source officielle4e Chambre B
61628871dafa129e399518da
27 novembre 2012
27 novembre 2012
épouse [V] C/ [J] [L] [P] [A] [H] [O] [N] [D] épouse [H] SARL VILORA Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON
Source officielle11e Chambre A
616258f6a2370d151415ac0f
19 juillet 2013
19 juillet 2013
ARRÊT AU FOND DU 19 JUILLET 2013 N° 2013/ 415 Rôle N° 12/15137 [Q] [M] C/ [J] [E] [P] [D] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN Me MAILLIET-WOZNIAK
Source officielle4e Chambre B
615e0dcbc25a97f0381f4f9f
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
64a6601dbbd03a05db965196
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[R] HOLDING RCS de Lons-le-Saunier n° 797 649 969 sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA APPELANTE ET : S.A.S.U
Source officielle1ère Chambre
6788a3d005b7378c3f0c5304
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA S.A.R..L.
Source officielle4e Chambre B
6162d675a2a5768a176c5583
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellecomm
6137240dcd58014677411a48
29 avril 2003
29 avril 2003
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° S 00-19.450 formé par la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet
Source officielle1ère Chambre
652f78a5b05320831899592e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MAAF ASSURANCES RCS de Niort n° 542073580, sise [Adresse 4] N'ayant pas constitué avocat LA MAISON POUR TOUS sise [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON
Source officielle4e Chambre A
615e0d60c25a97f0381f4d0c
30 octobre 2014
30 octobre 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, président Madame Hélène GIAMI, conseiller Madame Muriel VASSAIL, vice-présidente placée qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
65b35d021d7564000872dc9a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MUTUELLE D'ASSURANCES DE BOURGOGNE réassurée avec caution solidaire auprès de l'UNION DU GROUPE DES ASSURANCES MUTUELLES DE L'EST (GAMEST), [Adresse 2] Sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre MAILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a327
7 janvier 2008
7 janvier 2008
représenté par la SCP MALET Marie-Andrée Y... épouse X...
Source officielleChambre 3-4
680b1f934d571f8833669216
24 avril 2025
24 avril 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielle1ère Chambre
63d0d58081a7b805de12b48d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ACM IARD ise [Adresse 8] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA INTIMÉS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT
Source officiellecomm
6137225ecd580146773fc669
10 janvier 1995
10 janvier 1995
(Yvelines), 3 / la société Etablissements Mallet (SAEM), société anonyme, dont le siège social est sis ...
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