Par jugement du 22 novembre 2010, confirmé par arrêt du 30 janvier 2015 de la cour d'appel de Turin, le tribunal a accueilli sa demande. 4. [C] [T] est décédé le 20 octobre 2015. 5.

autorités judiciaires italiennes, pour l'exécution d'une peine d'emprisonnement de sept ans, prononcée par jugement du 2 novembre 2011 du tribunal de Saluzzo, décision confirmée par la cour d'appel de Turin

les équipements communs et les énergies d'un site industriel, achète du gaz naturel et du charbon pour alimenter trois chaudières générant de la vapeur à haute pression dont 60 % est dirigé vers une turbine

, demeurant chemin Saint Pancrace, Vellorgues à Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Turpin

l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Citroën Messian Z... engrenages et reducteurs (société CMD) a vendu à la société Botta entreprise, des turbines

Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-24.579 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Tunnel euralpin Lyon Turin

Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit de la société d'Exploitation Commerciale des Etablissements GOULET TURPIN

à garantir" un capital de 407 000 francs sur un bâtiment construit et couvert (article 1) et un capital de 1,7 MF sur "le contenu entreposé dans l'article 1, comprenant l'ensemble des génératrices turbines

stratégiques, sensibles et confidentielles relatives à sa situation économique et financière'', ajoutant qu'y ''figurent ainsi des éléments sur la gestion des ressources humaines, le recrutement, le turn

Soffimat de son désistement de pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 mars 2001), que, pour les besoins de son activité de boulangerie industrielle, la société Le pain Turner

attaqué (Besançon, 2 juillet 2024), la société General Energy Products France (la société), faisant partie du groupe General Electric (le groupe GE), spécialisée dans la fabrication et la vente de turbines

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Financière Turenne

d'un arrêt rendu le 16 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit : 1 / de l'Istituto bancario San Paolo di Torino, dont le siège est 156, Plaza San Carlo, 10121 Turin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation commerciale Goulet Turpin, dont le siège social est sis

relative à la prise de contrôle exclusif de la société FIMA par la Société Financière de Turenne Lafayette

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Holding Tuppin-Mary par le groupe Mary

dissimulation avérée alors même que les régularisations étaient opérées et que les salariés étaient bien déclarés en fin d'exercice auprès des différents organismes , que le restaurant devait faire face à un turn-over

dissimulation avérée alors même que les régularisations étaient opérées et que les salariés étaient bien déclarés en fin d'exercice auprès des différents organismes, que le restaurant devait faire face à un turn