* SARL [L], [Adresse 4], ◊ Compagnie [Adresse 5], [Adresse 6], intervenante volontaire , Comparaissant par Maître Emmanuel TRESTARD, Avocat au Barreau de Libourne, Membre de la SELARL TRESTARD AVOCAT

Z..., de la SCP Riché-Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société Trouillard, les conclusions de M.

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, Mme Caroline MAILLARD, M. Michel MIGNON, M. William DIGNE et M.

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, M. Michel MIGNON, M., [B], [H], M.

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la SAS Trolard et Bernard Frères.

ATLANTIC PISCINES [Adresse 19] (GROUPAMA) SARL PISCINES DE L’ATLANTIDE MAAF ASSURANCES SA AXA FRANCE IARD Copie Délivrée le : à SCP BAYLE JOLY SELARL RACINE [Localité 18] SCP RMC ET ASSOCIES SELARL TRESTARD

Après l'avoir convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 25 mars 2010, par lettre du 6 avril suivant, la société Point P Trouillard a notifié à M.

a rejeté sa demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir des arrêtés du 30 et 27 juin 1986 par lesquels le commissaire de la République de l'Aveyron a autorisé la société Sables et Graviers Tricard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Collard Trolard technologie (CTD), société à responsabilité limitée,

selon l'arrêt confirmatif attaqué que Villain mit à la disposition de Bourdin, pour effectuer un travail sur un chantier de la Société Wanner Isofi dont ils étaient les préposés, l'automobile que Trouillard

: Délibéré par la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation après débats à l'audience publique du 30 janvier 2018, où étaient présentes : Mme Mouillard, président, Mme Treard

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 9 avril 2026, M.

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 29 janvier 2026, M.

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 9 avril 2026, M.

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Anna-Gaëlle VINCENT, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 16 Janvier 2025, M.

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 15 janvier 2026, M.

Greffier, épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Trouillard

[C] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Emmanuel TRESTARD de la SELARL TRESTARD AVOCAT, avocat au barreau de LIBOURNE