CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 022 résultats pour « Trefeu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300706

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

zone dans laquelle sont situés les biens expropriés, y compris si elle n'affecte pas le périmètre de la zone ; que la cour d'appel a constaté que dans le cadre de la révision du PLU de la commune de Trévoux

Source officielle

Page 3 sur 102

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00152

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Séché éco industries, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Tree

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd49

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Trenel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00266

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

[Y] a été engagé le 10 mai 1985 par la société Plovier en qualité de tresseur ; que la société a été placée en liquidation judiciaire le 3 octobre 2011, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300219

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 FÉVRIER 2020 Par mémoire spécial présenté le 15 novembre 2019, la société A D-Trezel

Source officielle
CC

cr

61372552cd5801467741cbdd

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

Sud Armatures, Centre Armatures, Vendée Armatures, dont il était président-directeur général et des sociétés Provence Armatures et Garage JMC dont il était gérant et l'a condamné à payer à la société Trefil

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a2e4

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle de Tréfilerie normande (SNTN)

Source officielle
CC

civ2

60794d2d9ba5988459c48484

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

dispositions du paragraphe 1 du chapitre II - 1 du titre XV de la nomenclature générale des actes professionnels attribuent la cotation K 30 aux actes de "traitement d'un malade atteint de delirium tremens

Source officielle
CC

civ1

613724decd580146774190c0

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

Y..., notaire, et de la SCP Laroche-Truffet pour des fautes commises à l'occasion de l'établissement de six actes authentiques afférents à la réalisation de transactions immobilières portant sur des immeubles

Source officielle
CC

civ3

613721e7cd580146773f89a3

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

siège est à Lyon (6e) (Rhône), 50, cours Franklin Roosevelt, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit : 18/ de la SCI Le Trefle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00203

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

viennent les sociétés Richemont International et Société Cartier (les sociétés du groupe Richemont), commercialise depuis 1968 une gamme de bijoux de luxe dénommée « Alhambra », ayant pour motif un trèfle

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda02ccdc6046d4706973e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS AS2 TREFLES Prononcé par mise

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a282b1fcdc6046d47b88e34

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00062

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[P] a été engagé en qualité de traceur-monteur par la société Etablissements Sénéchal & fils (la société) le 12 décembre 1994. 2.

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423dc7

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

A... ont pu commettre une imprudence en n'utilisant pas les deux tréteaux mis à leur disposition pour poser la pièce usinée dans une position stable, il n'en demeure pas moins que l'accident est dû avant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201909

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

A... a relaté que « concernant le travail en tréfilerie, il pouvait y avoir éventuellement de l'amiante sur les fours à patentage. Fourvoirie n'était pas tréfilerie. C'était des fours à trempe.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421ac1

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Treulue, - B... B..., - A... Louis, - Z... Wahune, - X... Henri, - Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00899

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

contre l'arrêt rendu le 21 mai 2014 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Coopérative agricole de céréales et d'approvisionnement de Tréteau

Source officielle
CC

civ1

61372431cd58014677413687

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

X..., marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, s'est porté caution solidaire des engagements de la société Trefil Corse pour le remboursement d'un prêt qui lui avait été consenti par

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans les poursuites exercées pour volc/Julien Z

61372564cd5801467741d4de

Cassation

26 juillet 1994

26 juillet 1994

qu'il comportait une erreur sur ce point, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "2 ) alors que dans ses conclusions, le demandeur décrivait en détail les signes distinguant ses grilles des trieuses

Source officielle