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5 757 résultats pour « Thomas EXPERTON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426cdb

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

. ; que se fondant sur le complément d'expertise ordonné le 14 novembre 2002 et, notamment, sur l'insuffisance des imageries médicales pratiquées au CHU de Bordeaux, le tribunal a en effet considéré que

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb28

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Il est, certes, constant que Madame X... était toujours mariée à l'époque de la conception de Thomas avec Monsieur Joël A...

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69e1ed3dcdc6046d478c25ab

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

METTRE les dépens à la charge de Monsieur [Z] [K] car l'expertise lui profite.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

excluaient que les fractures costales de la victime puissent correspondre à un impact traumatique direct sur le thorax ; que, concernant les traces observées sur la chaussée à la suite de la collision

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f6e7cdc6046d47aee17e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par ordonnance du 6 mars 2024, le président du tribunal judiciaire de Paris a ordonné une expertise relative aux désordres affectant le bien.

Source officielle
CC

cr

éesc/Zouhaire Y

61372568cd5801467741d781

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

Camille X... à raison de ce qu'il n'existait pas de lien de causalité entre l'accident du 14 novembre 1990 dont fut victime Camille X... et son décès ; "aux motifs qu'"il résulte du rapport de l'expert

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc436c

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

L’expert judiciaire s’est approprié les résultats des investigations de l’expert de cet assureur, qui a constaté, au niveau de la galerie de liaison entre les deux parkings, plusieurs flaques d’eau au

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83c2ecdc6046d47163b02

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[C] et Theoma pour défaut de tentative préalable de résolution amiable devant l'ordre des experts-comptables. Theoma et M.

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a0c

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

ne répond pas à un moyen circonstancié développé dans les conclusions d'appel faisant état du fait qu'il ressortait, d'une part, de nombreuses attestations versées aux débats, ensemble du rapport d'expertise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308546_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Thome et J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503239_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

demande d’expertise et précise l’étendue de la mission devant être confiée à l’expert.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a22638ecdc6046d4739470b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

L'expert judiciaire a déposé son rapport le 5 mai 2023.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre A

61372587cd5801467741e83d

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale supérieure à trois mois, une somme de 728 226 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que le docteur B..., désigné comme expert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0ff

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

C / Thomas A...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c7b

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

amicales anciennes au point de préciser que, pour elle, il était comme un oncle ; que, lorsqu'elle séjournait chez lui, elle se trouvait en compagnie d'autres enfants, ses frère et soeur, Maeva et Thomas

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

de l'instruction que de la mise en accusation dont celui-ci fait l'objet ; qu'en conséquence, l'ensemble des demandes présentées par Marc X... dans son mémoire aux fins de voir ordonner une contre-expertise

Source officielle
TJ

Référés

695ee51ccdc6046d478e29bd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

aux opérations d’expertise serait opportune.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658bbbf04ef7857ba1a1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

La présente décision n’entraîne pas de modification de la mission impartie à l’expert.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cbedcdc6046d47894b8b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Un complément d'expertise a été réalisé le 10 septembre 2010 par ces mêmes experts, avec l'aide de M. [M], neuro-radiologue, en qualité de sapiteur. Retenant une faute de M.

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249e0

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

peau soit plus en contact avec son tee-shirt décoré d'images de dauphins, animaux qu'elle aimait plus particulièrement ; qu'Alain X... a déclaré que s'il était possible qu'il passe son doigt sur le thorax

Source officielle