CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 214 résultats pour « Thierry ALLAIN Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

69f2fb00cdc6046d470e5029

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Thierry FARSATM. Alain MAURIES La Minute est signée électroniquement par M. Yves FEDERSPIEL, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle

Page 3 sur 111

← PrécédentSuivant →
CC

cr

écembre 2005, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Thierry X

6137269ecd580146774271ae

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Si elle insiste, elle ne peut le faire qu'avec l'accord écrit de son thérapeute ou de son psychiatre " (arrêt attaqué, page 11, alinéa 6) et qu'Alain B... a déclaré " qu' il savait qu'il (Thierry X...)

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c75d2cdc6046d47324cf9

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry FARSAT M. Alain MAURIES La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e69e

Cassation

28 février 1994

28 février 1994

Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

Source officielle
CC

cr

613725fccd58014677422105

Cassation

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Thierry, - La SOCIETE AUCHAN FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2000, qui, pour homicide involontaire et infraction

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bce577cdc6046d474a551a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[Adresse 4] NICE [Adresse 5] COMPARANT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Hervé DELPUGETJuges : Monsieur Thierry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00926

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

Martine I..., Peggy CC..., Patricia K..., Magali L..., Frédérique M..., Claudie N..., Nathalie O..., Brigitte P..., Vanessa Q..., Martine R..., Marie-Hélène S..., Sylvie DD..., Nadia U... et Messieurs Thierry

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742493a

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

du point de savoir s'il l'avait mis en cause ; que dans l'état de ces constatations, les déclarations terminales de Thierry Y... qui a parlé de collusion de ses deux supérieurs pour le pousser à lancer

Source officielle
CC

civ1

61372383cd5801467740ac61

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

Thierry, Antoine et Eric X... ainsi que de Mlle Bénédicte X..., en qualité d'héritiers d'Alain X..., a condamné les "Consorts X..." à payer certaines sommes à la banque ; Sur le premier moyen, pris

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f136

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Alain, O... Marc, P... Alain, Q... Michel, R... Jean-Michel, S... Yves, T... Gérard, U... Alain, V... Michel, XW... Claude, XX... Patrick, XY...

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

INTERNATIONAL SA., - LA SOCIETE ALAIN X... SUCCURSALES SA, - LA SOCIETE ALAIN X... FRANCHISEUR SA, - LA SOCIETE ALAIN X...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f10b

Appel

22 février 2012

22 février 2012

ALAIN THIERRY TRANSPORTS (BAT TRANSPORTS), représentée par M. Serge Z... (gérant) et Mme Marie-Christine Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f34db2cdc6046d47157b6e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Thierry FARSAT M. Alain MAURIES La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par M.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ont été contestées par Thierry A... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Alain, - LA SOCIETE ALAIN X... SUCCURSALES SA, - LA SOCIETE ALAIN X... INTERNATIONAL SA, - LA SOCIETE ALAIN X...

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fd0

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 29 octobre 1996, qui, pour avoir recouru aux services de travailleurs clandestins, l'a condamné à une amende de 50 000 francs

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232d6

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

G..., lequel se trouvait en intégration, a confirmé que les animaux étaient vendus par Jean-Yves X... au nom de la société Eldis, gérée par sa femme ; citons encore le témoignage de Thierry Le H..., qui

Source officielle