CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

155 résultats pour « Thibault Pozzo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

68e56b780e2901d10fa47574

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

] épouse [X] N°25/558 Du 07 Octobre 2025 2ème Chambre civile N° RG 23/04251 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PICL Grosse délivrée à: Maître Hervé BOULARD expédition délivrée à:Maître Thibault

Source officielle

Page 3 sur 8

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-8

668f76bb9b65e642c5878498

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

EUROPAZUR, dont le siège social est sis [Adresse 5], domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Cabinet EUROPAZUR - [Adresse 5] représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ecf1d01e3c86f45d79

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Adresse 17] [Localité 24], COMMUNE DE [Localité 24] Grosse délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO Expédition délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO à Me Joëlle GUILLOT à COMMUNE DE [Localité

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef715f8d5c08d4a262e5b2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ASSOCIES représentée par Maître [I] [W], agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI CASTEL GINESTIERE , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[U] [H], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Thibault POZZO DI BORGO

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d731ca2273490db10bb31

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

exercice, la SARL HELIOS IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 6], représentée par son gérant en exercice domicilié ès qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Maître Thibault

Source officielle
CA

16e chambre

633fc39fe633183e2ee17d06

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Représenté par son syndic Foncia Nice, sise [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Thibault

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a73fcdc6046d47edef33

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Localité 1] Demandeur(s) : La SAS SUD PREVENTION SECURITE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître Michel LAO, avocat au barreau de Marseille, substitué à l'audience par Maître Thibault

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff926cdc6046d478a426f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Thibault POZZO DI BORGO de

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b5fcdc6046d475bb48b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[P] ET ASSOCIES (liquid. jud. de Mr [O]) [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866151e11adae0daca53297

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AURON CHASTELLARES C/ SYNDICAT MIXTE DES STATIONSDU MERCANTOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bastien PELLEGRIN Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6789fa520c7dc206c9eb7eeb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

barreau de NICE substitué par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires [4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19726cff766e94e38a58

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

DOXEVA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbccacdc6046d473af01d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BPCE IARD Copie exécutoire délivrée à Me Capucine DOSSETTO-MALASPINA Me Gilles MARTHA Me Frédéric MORISSET Me Thibault POZZO DI BORGO Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60362f2d601ac491900bbe2d

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe BAYLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0728 substituant Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697268f4cdc6046d475183a5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Syndicat des copropriétaires [2] sis à [Adresse 5] représenté par son syndic le CABINET ACS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66fc4dec134fd24f9cc85ae0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GRAMMATICO, SAS dont le siège social est sis [Adresse 3], elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Thibault

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

603331c0542319a2bbea00ad

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

MOTORS prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BAYLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0728 Représentée par Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3cecdc6046d47eea5d4

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Syndicat des copropriétaires INSIDE Représenté par son syndic en exercice la Société MC INTERNATIONAL domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

660f94e0a40f8b0008cb7157

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Madame [U] [Y] épouse [L], demeurant

Source officielle