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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b758
2 juin 2008
2 juin 2008
Jean- Claude Y... et son épouse, née Martine C..., ont acquis des époux E...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cf
9 avril 2015
9 avril 2015
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300959
29 septembre 2015
29 septembre 2015
du bail, cette suppression avait été compensée par la création de secondes toilettes dans la cour, dont bénéficie M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd94b960431a233a061f783
4 mars 2020
4 mars 2020
Elle a pour filiales les sociétés Yves Saint Laurent, Balenciaga et Yves Saint Laurent Parfums (ci-après dénommées « le groupe Kering ») La société Yves Saint Laurent a pour activités la conception,
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163ca2a76640886b9a7267a
10 juin 2010
10 juin 2010
DUGONG INVESTISSEMENT représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assistée de Maître Jean PATRIMONIO, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv1
613720dccd580146773ef020
25 avril 1989
25 avril 1989
Yves XF..., demeurant à Lomé (Togo) S.C. SOAEM, BP 3285, 30°/ de M. Pierre XG..., demeurant Elf Gabon, BP 524, Port-Gentil (Gabon), 31°/ de M.
Source officielle1re Chambre B
6162b24c4abc2618d50e04d7
10 janvier 2013
10 janvier 2013
J] [F] [I] épouse [L] C/ [Z] [T] [O] [G] [A] épouse [O] SARL GENERAL SERVICES Grosse délivrée le : à : Me Bernard JACQUIER Me Corine SIMONI Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78e
4 février 2008
4 février 2008
Monsieur Jean Y...a constitué avoué le 19 avril 2007.
Source officielleChambre civile 1-2
65a786628121050008662fb2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
RCS Nanterre Ayant son siège [Adresse 3] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Aurélia CORDANI de la SCP TOULLEC
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b361aa1d7564000872de80
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 29 novembre 2023, Jean-Yves POURRET, conseiller chargé du rapport et Frédéric
Source officiellecr
61372572cd5801467741dcce
22 novembre 1995
22 novembre 1995
cassation pris de la violation de l'article 249 du Code de procédure pénale, de l'article L. 221-1 du Code de l'organisation judiciaire ; "en ce que la cour d'assises était composée, notamment de Mme Yvette
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a4b5cdc6046d47176b82
20 janvier 2026
20 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves
Source officielleChambre civile 1-2
660cf26f7c1ccb0008628fbb
2 avril 2024
2 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Décembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves
Source officielleCh. Sociale -Section B
6711fac17603bf88a1884787
17 octobre 2024
17 octobre 2024
du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, en présence de M.
Source officielle1re chambre 2e section
6358ce08c40aa805a7864ddb
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Représentant : Maître Amine MAKKI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Septembre 2022, Monsieur Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd25
27 avril 2011
27 avril 2011
No 10/ 01542 AFFAIRE : Yvette X... épouse Y... ... C/ Julienne Z... ...
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:470228.20230206
6 février 2023
6 février 2023
prendre dans les plus brefs délais les mesures nécessaires au recrutement d'un ou plusieurs enseignants supplémentaires et de prendre les mesures nécessaires quant à la création d'un espace destiné aux jeunes
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14aecb8fa004f57da25f
4 avril 2023
4 avril 2023
Ce comportement constitue un manquement à vos obligations contractuelles, que nous ne pouvons tolérer ».
Source officiellecr
61372694cd58014677426b85
6 décembre 2006
6 décembre 2006
dans le véhicule de 100 téléphones portables accompagnée d'une facture datée du 28 août 2003 émise par Belz NV, Import-Export, Isabel1alei 22-24, 2018 Antwerpen à destination de Yonathsound, 3-5 rue Yves
Source officielleCHAMBRE 04
69df84e6cdc6046d47526ebb
14 avril 2026
14 avril 2026
Jean-Yves PAPE, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : M. Dominique PAVAGEAU, Président de chambre, M.
Source officiellePage 3 sur 6