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9 115 résultats pour « Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00526

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

La société Chapron Lemenager fait grief à l'arrêt de dire qu'elle a commis des actes de concurrence déloyale envers la société Lacmé en commercialisant des conducteurs électriques de modèle Star B6, de

Source officielle

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Journal officiel
Créations

De La Courtie, Josselin Stuart

SIREN 106181944Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/06/2026

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Radiations

Moles, Daniel, Stuart

SIREN 989801741Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

10/06/2026

Voir →

Créations

ROSS, Stuart, Ocheltrie

SIREN 104643366Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

02/06/2026

Voir →

Créations

King, Stuart Larry

SIREN 921331559Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

31/05/2026

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Dépôts des comptes

LA CREPERIE MARIE STUART

SIREN 881682512Greffe du Tribunal de Commerce de brest

11/05/2026

Voir →

CC

comm

613723c9cd5801467740e20b

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Z..., demeurant ..., prise en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société à responsabilité limitée Mobi Star, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

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CC

comm

6137235bcd58014677408b05

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

siège est à Papeete, Tahiti (Polynésie Française), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1997 par la cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), au profit de la société Tahiti import blue star

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00342

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

licenciement ; qu'en l'espèce, l'OGEC Clairefontaine a fait valoir qu'il n'existait aucun poste disponible au moment du licenciement de Mme P..., le 14 août 2014 ; que s'agissant du poste d'éducateur strate

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01196

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Systems Plus et Seven Stars Systems ainsi que par M.

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CC

soc

613724eacd580146774196d4

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mars 2006), qu'avant d'être engagé le 23 août 1999 en qualité d'officier pilote de ligne stagiaire sur Airbus A 319, A 320 et A 321 par la société Star

Source officielle
CC

comm

613720fecd580146773f0159

Cassation

18 juillet 1989

18 juillet 1989

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Société des TRANSPORTS ET D'AFFRETEMENT DU TREGOR (STAT

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soc

6137232dcd5801467740673c

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société Télé star, société anonyme dont le siège est

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civ3

613721e5cd580146773f88d2

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

YH..., ès qualités, de Me Odent, avocat de la société Sylvain ZZ..., de la SMABTP et de la société Marie, de Me Copper Royer, avocat de la société Eagle Star, de Me Le Prado, avocat des époux R... et AD

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comm

61372396cd5801467740bbc0

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 97-22.135 formé par la société Star Force Productions

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01010

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

réunion du 23 février 2016, le CHSCT de l'établissement Conforama de Villeneuve-Saint-Georges a nommé un expert concernant le « projet » « Happy client » en intégrant dans le champ de l'analyse les « starters

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01809

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

pourvoi formé par Mme [J] [K], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Stratx

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00646

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat des sociétés Stat Holding International Limited, Stat Marine Limited, Stat Assets Management et Stat Marine, de la SCP Foussard

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comm

ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Z

613724dacd58014677418e24

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

dirigeants de la société Résintel avaient "laissé la situation se dégrader et le passif prendre des proportions alarmantes", tout en constatant, d'une part, que la société Résintel était "assimilable à une start-up

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civ1

6137235dcd58014677408ced

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Eagle Star France , dont le siège est ...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00469

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Converse Inc., dont le siège est [...] ([...]), 2°/ la société All Star

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CC

cr

613725a4cd5801467741f76c

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

contraire, il apparaît qu'il s'est entouré des avis des autorités administratives compétentes du pays d'exportation, que ces autorités l'ont informé que l'accord de la présidence du Gouvernement de Stuttgart

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300312

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

T... a donné en location de façon certaine sa studette à Mme F...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00939

Cassation

8 novembre 2016

8 novembre 2016

» n° 924 653 et « All Star » n° 929 078, respectivement enregistrées le 16 et le 15 mai 2007 pour désigner des articles chaussants, et de la marque française « Converse All Star Chuck Taylor » n° 1 356

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00256

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

(la société Converse), titulaire des marques internationales désignant l'Union européenne « Converse All Star » n° 924653 et « All Star » n° 929078, respectivement enregistrées les 16 et 15 mai 2007 pour

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