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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6035a470128a0808855be038
23 février 2021
23 février 2021
immatriculée au RCS de Saint Malo sous le numéro 498 355 965, agissant en la personne de ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me Grégory STRUGEON
Source officielle8ème chambre
630710877786aac563f27589
24 août 2022
24 août 2022
des travaux en produisant : les marchés et/ou les factures comportant le détail technique de la mission confiée au BET Ciméo ainsi que les contrats et factures des travaux réalisés tant par Stratton
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69707db3cdc6046d4713800a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentée par Me Tangi NOEL, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [W] [R] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Grégory STRUGEON
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109593
13 janvier 2012
13 janvier 2012
Le jugement avec ses motifs est notifié uniquement à cette partie qui a demandé sa notification dans les sept jours à compter du prononcé dudit jugement ( Orzeczenie z uzasadnieniem doręcza się tej stronie
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a56a
9 janvier 2007
9 janvier 2007
conclu des contrats d'achat d'oignons avec cinq producteurs dont l'EARL X... qui, par contrat signé les 24 janvier et 3 février 2004, s'est engagée à produire pour elle 500 tonnes d'oignons de variété Sturon
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680c68a2230da8dfaf90c020
25 avril 2025
25 avril 2025
[Z] prise en la personne de Maître [K] [Z] es qualités de liquidateur judiciaire de la SARL MAGMA COMPOSITES [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Grégory STRUGEON de la SELARL PARTHEMA AVOCATS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680c68a2230da8dfaf90c022
25 avril 2025
25 avril 2025
liquidateur judiciaire de la société MAGMA COMPOSITES [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Grégory STRUGEON
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6864c1fc31953a33f9365e39
1 juillet 2025
1 juillet 2025
domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Victoire DEFOS DU RAU de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Grégory STRUGEON
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0630JUD004447314
30 juin 2016
30 juin 2016
2014 Thomas MICHALOWSKI 24/01/1971 European Parliament 22 May 2014 75735/14 18/11/2014 John Christie Burnett WALKER 09/06/1965 European Parliament 22 May 2014 75846/14 17/11/2014 James STRATTON
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006536_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Il ressort du plan de situation qu'un accès au nord-ouest dénommé " voie pompier " par le syndicat de copropriétaire qui débouche sur la rue Charlet Straton existe d'ores et déjà pour permettre au service
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2633110-2874828
13 février 2009
13 février 2009
Pologne (n° 34030/07) Le requérant, Stanisław Jałowiecki, est un ressortissant polonais né en 1946 et résidant à Stronie Śląskie (Pologne).
Source officielle2ème Chambre
65ab761436bfc00008d68e07
19 janvier 2024
19 janvier 2024
le 31 Juillet 1940 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Grégory STRUGEON
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200588
9 avril 2015
9 avril 2015
kenyan, et d'une impossibilité d'accéder matériellement au dossier concernant la société Eagle Aviation ; qu'un affidavit de Me Nazima Malik certifie que toutes les tentatives du cabinet Kaplan & Stratton
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003824_20240212
12 février 2024
12 février 2024
S'agissant du risque incendie, il ressort du plan de masse qu'un accès au nord-ouest du tènement d'une largeur de plus de trois mètres, existe et qui débouche sur la rue Charlet Straton.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01188_20260205
5 février 2026
5 février 2026
C... d’après l’étude de Dimson, Marsh et Stauton, la SAS BHLP, qui ne conteste pas sérieusement qu’il s’agit d’un ouvrage de référence ayant déterminé une prime de risque historique observée sur 100 ans
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01191_20260205
5 février 2026
5 février 2026
D... d’après l’étude de Dimson, Marsh et Stauton, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01198_20260205
5 février 2026
5 février 2026
D... d’après l’étude de Dimson, Marsh et Stauton, Mme E..., qui ne conteste pas sérieusement qu’il s’agit d’un ouvrage de référence ayant déterminé une prime de risque historique observée sur cent ans
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01201_20260205
5 février 2026
5 février 2026
D... d’après l’étude de Dimson, Marsh et Stauton, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01202_20260205
5 février 2026
5 février 2026
G... d’après l’étude de Dimson, Marsh et Stauton, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01203_20260205
5 février 2026
5 février 2026
F... d’après l’étude de Dimson, Marsh et Stauton, M. et Mme D..., qui ne contestent pas sérieusement qu’il s’agit d’un ouvrage de référence ayant déterminé une prime de risque historique observée sur
Source officiellePage 3 sur 5
LE STRUJON, Christine, MONCUIT
09/06/2026
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LE STRUJON, Cedric, Guy, Alain, LE STRUJON
14/10/2025
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LE STRUJON, Cynthia, Cassandra
10/04/2025
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LE STRUJON, Cynthia, Cassandra
12/03/2025
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ERIC STRUJON
21/04/2024
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