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2 443 résultats pour « Stephane ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269ecd580146774271a9

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

matérielle de l'existence des faits que Stéphanie Y... ait fréquenté, ce jour-là, le catéchisme, d'autant qu'il résulte des témoignages que Stéphanie se trouvait très souvent au domicile d'André X...

Source officielle

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CC

cr

613725a0cd5801467741f520

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

lui avait tendu André X..., en lui remettant en échange un billet falsifié qu'il avait préparé la veille ; qu'il n'est pas inutile de souligner l'obstination dont a fait preuve André X... pour faire reconnaître

Source officielle
CC

cr

6079a8e59ba5988459c4f2a9

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

André, - A...

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427871

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

Stéphane, - Z... Gilbert, - A... Marie-Andrée, épouse B..., - C...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00003

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

A... et la fille de celui-ci, Stéphanie A...,. à une réunion qui s'est tenue à Saint-Nazaire le 20 décembre 2002 en présence de l'expert-comptable de la société Eagle Aviation France, en vue de l'examen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b5

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

ci-devant ... 78420 CARRIERES SUR SEINE et actuellement 8 rue Miromesnil 75008 PARIS 3 / Monsieur Stéphane Efim André B... 33 Avenue Charles de Gaulles 92200 NEUILLY SUR SEINE 4 / Monsieur

Source officielle
CC

cr

61372642cd58014677424301

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

André Altenbach, Président de la chambre de l'instruction, M. Noël Pottier, Conseiller, et M.

Source officielle
CC

cr

61372642cd58014677424303

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

André Altenbach, président de la chambre de l'instruction, M. Noël Pottier, conseiller, et M.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fd3

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

Stéphane, - Z... Gilbert, - A... Marie-Andrée, épouse B..., - C...

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424152

Cassation

8 juin 2006

8 juin 2006

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 juin 2005, qui, pour destructions et dégradations du bien d'autrui par l'effet d'incendies, l'a condamné à

Source officielle
CC

soc

613723e4cd5801467740f899

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

André A..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7fa34cdc6046d47af2272

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 9 avril 2026 par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Cloé André

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273ec

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

(procès-verbal, page 12), André J... (procès-verbal, page 13), Anthony K... (procès-verbal, page 14), Stéphane L... (procès-verbal, page 15), Sandrine M..., épouse L...

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425ca1

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

motifs propres et adoptés que, le 22 mai 1999 vers 17 heures 20, dans la commune de Raismes (Nord), les policiers ont interpellé en flagrant délit de consommation de cannabis, Grégory B..., Karim Z..., Stéphane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00372

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Stéphane X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11e chambre, en date du 4 mai 2017, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement et cinq ans d'interdiction de gérer

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740aa26

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

Le Montanya, 1 , 5e Carretera d'Engolaster Les Escaldes (Principauté d'Andorre), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile, Section A)

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Stéphane D..., demeurant ..., 22°/ de M. Jean-Philippe E..., demeurant ..., 23°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844c

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

A... qu'il était son fils, peut justifier ; Que les cartes et lettres adressées par Pierre X... tant à Andrée ELLE qu'à Stéphane A... renferment l'aveu par Pierre X... de sa paternité, que Madeleine

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

698edb6dcdc6046d472ba766

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[P] [A] assisté de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Mme [R] [A] assistée de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA S.A.S.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019703715

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Marc-André E, M. Philippe F, M. Dominique G, Mme Marie-Pierre H, M. Régis I, M. Thierry J, M. Gilles K, M. Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M. Jean-Claude O, M. Denis P, M.

Source officielle