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49 résultats pour « Stéphanie HELOU Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fd9acfe37e417a18e86a14c

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

À LA SAISINE Monsieur [R] [Q] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163964a5fe465b53b77f52f

Page 3 sur 3

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Appel

17 septembre 2010

17 septembre 2010

à la Cour, assistée de Maître Stéphane COLOMBET plaidant pour le Cabinet VIVIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R 210.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf3a0de54ff609f7eb6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ENTREPRISE CMT représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202117_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

A qu'il ne pouvait prétendre ignorer de bonne foi en sa qualité de gérant et maître de l'affaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69ce066acdc6046d47d36607

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 01 AVRIL 2026 APPELANTE : [M] [B] née le 27 Septembre 1971 à [Localité 2] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00700_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100851_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Quant à la facture émise par Maître Martin le 31 janvier 2017 : 12.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bc

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

CTM VISSAC prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social La Borie 63340 ST GERMAIN LEMBRON représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f583b4ad0d5ee7d7e5b9e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MISOLU représentée par son gérant, domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au

Source officielle