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60 résultats pour « Sophie CASANOUVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63b7ccf06b63637c907b7b4c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

société SAGENA, en qualité d'assureur de la SCI FUSCHIA prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 10] [Localité 14] Représentée par Me Sophie

Source officielle

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TJ

Référés

ésenté par son syndic, la société MANDAc/Société FRANCO SUISSE

69655db8cdc6046d4711239d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TECHNIQUES ET JARDINS ESPACES VERTS [Adresse 17] [Localité 49] Représentée par Me Sophie LARROQUE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 111 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésentée par Me Valérie FLANDREAU, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

66fd8e1738de0398b5178876

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLE Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 13 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903b4

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :- Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller faisant fonction de Président-Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller -Madame Marie-Sophie

Source officielle
CA

21e chambre

5fdbd29b56f664b18db76fe5

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

rendu le 22 Février 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F13/03040 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7042cdc6046d4773eada

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

O AZUR [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, Postulant, - Me Alexandre CAZANOVE, Plaidant, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

PARIS - PINCENT AVOCATS avec dispense de comparutionc/DEFENDERESSE

66fd8e1838de0398b517889e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

barreau de PARIS - LECAT & ASSOCIES avec dispense de comparution DÉBATS : À l'audience publique du 13 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

LTDc/SARL CHAI DES CHARTREUX

6273692ca58162057dac65e8

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL CHAI DES CHARTREUX, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Sophie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688af88daac506b5d705cf9d

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

judiciaire de Montluçon en date du 20 Février 2025, enregistrée sous le n° 23/01243 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa13b6868ad1f9837f2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Compagnie d'assurance SMABTP ès qualités d'assureur de SPIE BATIGNOLLES VALERIAN [Adresse 26] [Adresse 26] [Localité 17] Représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

CENT, avocat au barreau de PARIS avec dispense de comparutionc/DEFENDERESSE

66fd8e1638de0398b517884f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

de PARIS avec dispense de comparution Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 13 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a1

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller faisant fonction de Président -Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller -Madame Marie-Sophie

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d94983cdc6046d47ce2945

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SMA en qualité d’assureur de la société DUMEZ ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Florence CASANOVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0232 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

642fb53fcece1704f57472da

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Madame Angélique NAKHLEH, Conseillère Greffier

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00818_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

En revanche, si les bordereaux sont signés par " le directeur des ressources Denis Casanova " au titre d'une délégation de signature, il est constant que les nom, prénom et qualité de cette personne, qui

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677c26f16f491b6d2638dcc1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

21] [Adresse 18] [Adresse 1] [Localité 13] représentée par Me Nadia COUTANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0288 SA D’HLM SEQENS [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 15] représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61629f7e35a5d4e0c2ddca6c

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

la SCP AUTIER, avocats au barreau de PARIS, toque : L0053, postulant assistés de Me Jean-Claude LOLLICHON-BARDE de la SCP LOLLICHON- GUEDIKIAN, avocat au barreau de PAPEETE (TAHITI) et de Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

651e53bca81daa831884f69c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[R] [U] [O] [L] [K] [Adresse 4] [Localité 8] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Gwendoline MOYA de la SELARL MOYA AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f802

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

avocat au barreau de PARIS, toque : K0065) assistés de Me Laurence VOILLEMIN, avocat au barreau de PARIS qui a fait déposer son dossier Madame Myriam A... ... 92500 RUEIL-MALMAISON Madame Sophie

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2ae58e97b8c182997914b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PALMER-PLAGE N° RCS 479 859 282, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mélanie MAINGOURD de la SCP CASANOVA - MAINGOURD - THAI THONG, avocats au barreau de MONTPELLIER et Maître

Source officielle