TOURAINE Expéditions le : 15 MARS 2017 SELARL MS SIMONNEAU U. R. S. S. A. F. DU CENTRE T. A. S. S.

JEAN-CLAUDE ARCHAMBAULT, Copie conforme délivrée le : à :Me Isabelle SIMONNEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/02489 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZO3K N° MINUTE : 2/2024

[D] [U], ayant pour mandataire de gestion la SAS REGIE SIMONNEAU - [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 8] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL DPG & ASSOCIES

06/1943 Rome   Susanna SGOIFO 24/08/1955 Udine     Silvia SIMONI 11/08/1961 Rome   Giuseppe SPATUCCI 08/10/1945 Rome   Margherita SPORENI 16/11/1949 Gargnano   Cinzia SIMONETTI

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le 14/04/2026 A Me NIDERPRIM (P477) CE Me MARTINET (D1329) CCC Me SIMONNEAU (D0578) CCC ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 25/01549 - N° Portalis

L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 09 janvier 2025 DEMANDERESSE CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (CIC) RCS [Localité 8] 611 858 064 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle SIMONNEAU

de son représentant légal ayant son siège 6 avenue Maurice Lévy Immeuble Péri Ouest 33700 MERIGNAC représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle SIMONNEAU

Jacques-Olivier Simonneau, Mme Kérine Tran et M. Jean-Baptiste Pinton. Délibéré le 17 décembre 2025 par les mêmes juges.

de Bastia en tant que, par ledit jugement, le tribunal administratif s'est borné à déclarer le Département de la HAUTE-CORSE et l'Entreprise AGOSTINI redevables envers les Etablissements SIMONETTI d'une

faux est réputé commis soit au domicile de l'auteur, en l'espèce Saint-Tropez - compétence du tribunal de grande instance de Draguignan - soit au domicile de la victime, en l'espèce le cabinet de Me Simonet

par Me Emilie BARTHELAT, avocat au barreau de LYON, toque : 1644 INTIMÉE : L'association syndicale libre ASL ILOT K, sise [Adresse 4], représentée par son Directeur en exercice la SAS REGIE SIMONNEAU

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 29 janvier et le 9 février 2024, Mme A B, représentée par Me Simoneau, demande au juge des référés de suspendre

vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE Syndicat de copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par son syndic en exercice, la Régie SIMONNEAU

SIMONNEAU Copie exécutoire délivrée le : 10/10/2024 à : - Me I.

bâtiment situé 18 rue du Souvenir à Lyon (69009), parcelle cadastrale BM 66, appartenant au syndicat des copropriétaires " Copro 18 rue du souvenir BM66 ", représenté par son syndic, la société régie Simmoneau

La société Tonon-Simonetti n'était pas présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

A a informé la DDTM d'Ille-et-Vilaine de sa réinstallation à compter du 1er septembre 2020 par la reprise du GAEC Denis Simonneaux, sans continuité avec les moyens de productions du GAEC Le Clos du Chêne

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2024, le centre hospitalier de l’arrondissement de Montreuil-sur-Mer, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme