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969 résultats pour « Simon FOREMAN »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607941129ba5988459c40230

Cassation

15 novembre 1972

15 novembre 1972

EST DECEDE LE 25 JUILLET 1941, LAISSANT POUR HERITIERS SES CINQ ENFANTS : ELISABETH, PIERRE, SUZANNE AUJOURD'HUI EPOUSE Z..., PAUL ET SIMONE ; QUE, PAR ACTE NOTARIE DES 9 ET 16 FEVRIER 1945, LES HERITIERS

Source officielle
CC

cr

6137252ecd5801467741ba39

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

résulte des propres énonciations des juges du fond que X... était chargé de la rénovation de la maison des parties civiles ; que dans le cadre de ce contrat d'entreprise, il a déposé les dalles de pierre formant

Source officielle
CC

civ3

6137230ecd58014677404d7d

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josette, Eliane X..., demeurant ..., 2°/ Mme Simone, Charlotte

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220bf

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

était simplement posée sur les montants et elle n'était pas arrimée à ceux-ci, alors que, selon l'alinéa 1er de l'article 114 b susvisé, un tel plancher devait être " assujetti " au cadre métallique formant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89014

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Madame Simone Z... Monsieur Dominique Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00914

Cassation

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Simon Y... ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix en Provence, 13 septembre 2007), que la société Marseillaise de crédit (la banque) a consenti à la société Espace TSI (la société) un prêt d'un montant

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

659851a2b972daea122dce48

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[J] [B], d'un bien immobilier situé à [Localité 13] (Seine-Saint-Denis) [Adresse 2] et [Adresse 5], cadastré section AR numéro [Cadastre 6], formant le lot n°18 du [Adresse 12] ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a125

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ Simone Z... épouse Y...

Source officielle
CA

4e Chambre B

616263c210de15342de147c2

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

2013/443 Rôle N° 12/19388 [V] [S] [Y] [X] épouse [S] C/ [N] [G] [A] [G] épouse [O] SCI FONCIERE DU TRIDENT Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e294

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Nadège Z...et Sylvain X...se sont mariés le 19 septembre 1992 à AVION (PAS DE CALAIS) et un enfant est issu de leur union : Simon né le 6 juin 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc29

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

Mmes Odette et Simone X... concluent pour l'essentiel à la confirmation de la décision entreprise.

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e852

Cassation

5 décembre 1973

5 décembre 1973

(SIMON) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11EME CHAMBRE, EN DATE DU 26 AVRIL 1972, QUI A DECLARE NON AVENUE SON OPPOSITION A UN ARRET DE LA MEME COUR, DU 9 FEVRIER 1972, L'AYANT CONDAMNE PAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e1

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA DEFENDEURS : Monsieur Pierre Louis Y... 20270 TALLONE ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Madame Simone

Source officielle
CA

3ème Chambre

653b594a502b828318c4e40d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[I] [R] et du GAEC Saint Simon à payer M. [A] [F], M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0206DEC007135812

Admin. suprême

6 février 2018

6 février 2018

    The applicant, Mr Michael Gare-Simmons, is a British national, who was born in London and lives in Gerona, Spain. 2.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

696151b9cdc6046d47c5d35d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

° Portalis DBVB-V-B7J-BOQ6J Ordonnance n° 2026/M Monsieur [B] [K] représenté par Me Mikael BIJAOUI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SCI SEVERINE représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2205469_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031de71e4d3dab23909a07c

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

ET Madame Simone, Armande A... épouse Z... Née le [...] à PARIS (75010) [...] Représentés par Me Blandine B... de la SCP B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0fa

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

... 63820 LAQUEUILLE Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP CHASSAIGNE-PAILLONCY-GUINOT (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANT ET : Mme Simone

Source officielle
CC

civ2

613720becd580146773ee012

Cassation

27 janvier 1988

27 janvier 1988

Simon, conseiller doyen faisant fonctions de président ; M. Chabrand, rapporteur ; MM.

Source officielle

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