concernant ; que le moyen, non fondé en ses deux premières branches, est inopérant pour le surplus des griefs ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCP Y... et la SCP Palaysi-Signoret

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 septembre 2005), que les époux X..., par contrat du 30 avril 1998, ont chargé la société Le Signoret de la construction de leur maison

copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché public ayant pour objet l'acquisition de signalisations verticales, d'équipements routiers, de mobiliers urbains et de signalétiques

secrétariat le 7 juillet 2015, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de communication d'une copie de l'entier dossier individuel (1re partie, 2e partie, archives, état signalétique

Représentée par Me Christelle SIGNORET de la SCP BAZIN-PERSENOT-LOUIS SIGNORET CARLO-VIGOUROUX, avocat au barreau d'AUXERRE Société MMA IARD compagnie d'assurances [...] [...]

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 4 mars 2022, le 14 septembre 2022 et le 16 octobre 2022, la SAS Ingénierie et conseils, la SCI La Signoreta, Mme C A et Mme

B a été retenue par le bailleur social " Pays de Meaux Habitat " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T3 situé 32 rue Jean Cocteau - Résidence Simone Signoret - Bât

attaqué a déclaré André X... coupable de tromperie ; "aux motifs, d'une part, que l'examen en laboratoire de ces appareils révélait que le marquage réglementaire ne figurait pas sur la plaque signalétique

la violation des articles L. 233-1 du code de la sécurité intérieure et 77-1-1 du code de procédure pénale ; 1°) alors que seuls peuvent accéder au traitement automatisé de contrôle des données signalétiques

Z..., vice président " pour IFI-EPE ; que l'expertise ordonnée n'a mis en évidence aucune différence signalétique entre les pièces de comparaison et les signatures contestées, en sorte que celles-ci peuvent

de fixer à douze mois la durée du préavis à compter du 15 février 2011, de limiter le montant de la condamnation de la société SPBI au titre de l'insuffisance de préavis et celui au titre de la signalétique

être présumé que la société OIL Processing and Trading Corporation dispose d'un établissement stable sur le territoire français au 90, avenue des Champs-Elysées à Paris (75008) ; que les fiches signalétiques

représenté par Mme [H] [R] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Michèle SIGNORET

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 février 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de copie, en deux exemplaires, de l'état signalétique

.; que le 11 décembre 1987, ce véhicule était, dans le cadre d'un renouvellement normal pour l'entreprise, revendu à Louis B... pour un prix de 160 000 francs; que sur la fiche signalétique destinée

consentement mutuel N° MINUTE : 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Président : Tamara DAZZI Assesseur : Philippe LE NAIL Assesseur : Joséphine DROY Greffier : Floriane SIGNORET

Représentée et assistée sur l'audience par Me Evelyne PERSENOT-LOUIS de la SCP SCP BAZIN-PERSENOT-LOUIS SIGNORET CARLO-VIGOUROUX, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur Philippe, Henri X... né le 14 Mars

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Girod signalétique qui a pour activité la mise en place de signalétique et de