[T] [V] exploitait un commerce de vente de prêt à porter et de restauration rapide sous l'enseigne « SARAH » [Adresse 7] dont dépendait un local à usage d'entrepôt situé [Adresse 14].

Jugement rendu le 09 Juillet 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : I N° RG : F19/00555 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'[Localité 10] JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 Minute n° : N° RG 24/00266 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GSZB COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sarah GIUSTRANTI, Juge des contentieux

Varen (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de : 1 ) les Mutuelles du Mans, dont le siège est ... au Mans (Sarthe

- signé par Nicole COCHET, Première présidente de chambre et par Sarah-Lisa GILBERT, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Simultanément, le directeur de l’école adressa au service ASE du Conseil général de la Sarthe une «   information préoccupante (protection de l’enfance)   », qui donnera lieu à des visites à

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Caroline Losfeld-pinceel, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 20 mai 2025 tenue par Sara

représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Sarah PEYCLET, avocat au barreau de LIMOGES ; INTIME --- = = oO § Oo = =--- Le dossier a été communiqué au Ministère

, que les premiers juges l'ont déboutée de sa demande de dommages et intérêts pour travail dissimulé en retenant qu'elle ne rapporte pas la preuve de ce que Mme Marguerite Y... aurait effectivement failli

.- H... ... 34500 BEZIERS Représentant : Me Bruno SIAU (avocat au barreau de BEZIERS) INTIMEE : SYNDICAT AGRICOLE SAREH BONNE TERRE, prise en la personne de son Président Domaine de la Valadasse

a failli à son devoir de conseil, le condamne in solidum avec la SCP O..., A...

Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michelle CHAMPDOIZEAU PASCAL de la SCP PASCAL CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Aude Sarah

8 bis, Rue Charles Victor Garola 28036 CHARTRES CEDEX Représentées par Mme Josette X... en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : RÉPUBLIQUE DU CENTRE Rue de la Halte 45770 SARAN

Greffier lors des débats : Sarah HAFEJEE ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 04 Avril 2025.

En l’affaire Saraç et autres c.

Il vint à avoir en sa possession des cassettes vidéo à caractère sexuel qui impliquaient le cheikh Jaber Al-Sabah Al-Saud Al ‑ Sabah («   le cheikh   »), apparenté à l’émir du Koweït.

Elle exploite une usine située à [Localité 4] dans la Sarthe, laquelle emploie 750 salariés et applique la convention collective de la métallurgie et des industries connexes de la Sarthe.

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sara