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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627c
16 mai 2002
16 mai 2002
REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 25 Avril 2002, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, assisté de Mademoiselle Sandrine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49b755379800088473cd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, vérifier les conditions de vente de ces chevaux (personnes cocontractantes, prix, dates et lieu de cession) indiquer le sort de ces chevaux et notamment s'ils ont été revendus, préciser les conditions
Source officielle2ème chambre section C
6708c033445a086e2bcede3b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Selarl Chabannes-Reche ...
Source officielleTroisième Chambre
68decc6a6af9fd1f80956250
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DOSSIER N° : N° RG 25/00103 - N° Portalis DBXO-W-B7J-C4ST TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Troisième Chambre CIVILE ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Anne MAUCHAMP GREFFIER : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y
6253c9dfbd3db21cbdd89684
30 avril 2007
30 avril 2007
Madame Sandrine Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ba
8 février 2011
8 février 2011
ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine
Source officielle2ème chambre section C
66878cfd05d6f7f678d49372
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 9] 04 mars 2024 RG :23/01497 [U] C/ Etablissement Public HABTAT DU GARD Grosse délivrée le à Me Minguet Selarl Chabannes
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e316
28 juin 2011
28 juin 2011
E..., le 11 avril 2008 (pièce no109), - la lettre de licenciement de madame Sandrine E...par la société social plus, du 19 mai 2008 (pièce no110), - une attestation de madame Sandrine E..., en date du
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b780b1d994348a627a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SOCOTEC CONSTRUCTION 5 Place des Frères Montgolfier 78280 GUYANCOURT représentée par Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1922
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52456c9f0d0f8b6f1b5
28 avril 2023
28 avril 2023
02911 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 AVRIL 2023 APPELANTE : [F] [M] née le 11 Juin 1996 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sandrine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300056
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Y... étant décédé en cours d'instance, ses enfants, Mme Sandrine Y... et MM.
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b24
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200360
8 mars 2012
8 mars 2012
serait pas produit exclut tout droit à indemnisation de Corinne Y... vis-à-vis de Chantal Z... et de son assureur (jugement entrepris p. 6 al. 12, 13, 14, p. 7 al. 1) que concernant le véhicule de Sandrine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6635273ee4b5292aaa65eb39
8 avril 2024
8 avril 2024
Il dit vouloir tout faire pour obtenir son CAP cette année, malgré les suites de sa chute de cheval à l’automne 2023.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00808_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
B A, au ministre de l'intérieur et à Me Sandrine Colas. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône et au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efab04cdc6046d47c12100
2 avril 2026
2 avril 2026
Nadine MOREAU Assesseurs : Madame Bruyère MORIN ,Assesseur représentant les employeurs, Monsieur Florent TRINQUART ,Assesseur représentant les salariés, Greffier lors de la mise à disposition : Madame Sandrine
Source officiellecr
édure suiviec/M. Anthony X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02805
4 décembre 2018
4 décembre 2018
X..., cadre instructeur, a empoigné les deux chevilles de l'élève-officier Mme Sandrine A..., qui se trouvait en état d'ébriété avancée, assise en équilibre sur le rebord d'une fenêtre du deuxième étage
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb9
4 décembre 2014
4 décembre 2014
née le 8 Mai 1956 à PARIS de nationalité française ... 34500 BEZIERS représentée par Me Sandrine DUMAS-ECHE de la SELARL ESPOSITO DUMAS-ECHE, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02155_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
C A B, au ministre de l'intérieur et à Me Sandrine Colas. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône et au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille.
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76c8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
deux mille vingt deux, date indiquée à l'issue des débats du vingt sept Septembre deux mille vingt deux, Madame Hélène RAULINE, Magistrat de la mise en état de la 4ème Chambre, assisté de Jean-Pierre CHAZAL
Source officiellePage 3 sur 6