AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpes Sanders, société anonyme, dont le siège social est à Varces (Isère

des façades de plusieurs bâtiments, après souscription de deux polices d'assurance dommages-ouvrage auprès de la compagnie La Mutuelle du Mans IARD, par la société TRP, qui a appliqué un revêtement Sandtex

SPA, titulaire des marques "Sergio Y..." et "ST", et la société Sandys France, devenue la société Sergio Y...

relative à la création d'une entreprise commune par la société Glon Sanders Holding et le groupe Euralis

___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Le George Sand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sandur holidays limited, société de droit

relative à la prise de contrôle de certains actifs du groupe Doux par la société Glon Sanders Holding

relative à l'acquisition par LDC Volaille des actifs d'abattage et de commercialisation de volailles du groupe Glon Sanders

Hugh Gordon X..., demeurant 1, Saint-Naur road, à Londres (Grande-Bretagne), pris en sa qualité d'administrateur général de la société Sandtex France, 8 ) de la société Blue Circle Industries Limited

Sandor Szilveszter, est un ressortissant roumain né en 1975 et résidant à Odorheiu Secuiesc. Il est représenté devant la Cour par M e   C.G. Toma, avocate à Bucarest.

relative à la saisine des sociétés Hydrovolt et De Sand contre des pratiques mises en œuvre par la société Electricité de Strasbourg

Droits indirects, domicilié en ses bureaux ...Université, 75007 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1994 par le tribunal de grande instance de Riom, au profit de la société Limagne Sanders

.) ; que les cinq salariées précitées ayant été licenciées pour motif économique les 30 et 31 janvier 1997, le conseil de prud'hommes a condamné la société d'exercice libéral Gorges Sand à leur payer des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Limagne Sanders SNC anciennement Maison

A... et de Mme Sandie B... , sa soeur ; que, le tribunal correctionnel l'ayant, par jugement du 24 septembre 2015, renvoyé des fins de la poursuite, le procureur de la République a interjeté appel de cette

Z... a été placé en garde à vue en même temps que Mme A..., épouse X..., et sa fille Sandie (D289,291 et 295) ; qu'il justifie entre autres sa présence à Paris par le suivi d'un cours de tibétain ; qu'une

contre Roumanie   (adoptée par le Comité des Ministres le 10 juillet 2019, lors de la 1351bis réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaires Date de la décision 62853/15+ Sándor

A...) intervenu pour correction de l'opération inadéquate, Sandy Y... aurait proféré des menaces.