Italie 03/06/2012 Giovanni ASPA 24/06/1962 Spoleto Carmelo PICCIOTTO 2 38908/15 Rotolo c. Italie 31/07/2015 Antonino ROTOLO 03/01/1946 Opera Milano Maria BRUCALE 3 15061/16 Tuccio c.

Fabien E..., demeurant à Porticcio (20000), Les Jardins du Rotolo ; Mme Annie F... épouse L..., demeurant à Porticcio (20000), Résidence du Golfe, ... ; M.

Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [L] [X], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Jean-Michel ROSELLO

: N° RG 25/01173 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JKNR Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Mme [T] par LRAR le Me ROTOLO

Y..., avec vraisemblable chondropathie oedématique de la facette interne de la rotule, et lésion de la corde postérieure du ménisque ont rendu nécessaire la première intervention chirurgicale pratiquée

D... n'a mentionné l'existence d'aucune anomalie sur le CRM (compte-rendu mécanique de vol) de ce jour là ; qu'ensuite d'un examen visuel à la fois du moteur, de la transmission mécanique des deux rotors

de la commune de Grosseto-Prugna a refusé de lui accorder un permis de construire pour la construction d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée section A n° 2814, situé 10, les jardins du rotolo

admettant ensuite qu'on lui avait bien présenté la facture litigieuse de la société Cortec, adressée à René Z... et sur laquelle il avait apposé la mention manuscrite "accord à payer par la société Rotonde

comme toute expertise pénale, contrairement à l'expertise civile, n'est pas contradictoire, le courant électrique de commande du moteur a été coupé, juste au moment du choc de l'accident en sorte que le rotor

conformément à la loi ; Attendu que L'Union régionale des coopératives agricoles (UNICOPA) a acquis auprès de la Société générale d'équipement mécanique (SOGEM) une mélangeuse d'aliments pour bétail dont le rotor

Pierre, demeurant à Grosseto Prugna, Le Rotolo (Corse du Sud), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 janvier 1991, où étaient présents : M.

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fontaine rotonde

mauvais état du véhicule et son absence de remise en état avant la vente ; qu'ainsi, il apparaissait que le mécanisme de direction et le relais de direction droit étaient en mauvais état et que les rotules

Louis Y..., demeurant lieudit Le Rotolo, Collines des Fleurs, à Grossetto-Prugna (Corse du Sud) Porticcio, 2°) de M.

Contrairement à ce que soutient la commune de Simiane-la-Rotonde, il résulte de l'instruction que M.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société de Gestion La Rotonde Montparnasse Rotonde n'est pas admis.

Rosolo, - la société Les Alliages légers de Y...-X...Frères, 1°) contre l'arrêt de la cour d'appel de Y..., 11e chambre, en date du 27 septembre 1985 qui, dans la procédure suivie contre X...

, présentée par la société Financière La Rotonde ; Considérant ce qui suit : 1.