SCAC", dont le siège est à Puteaux (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambres réunies), au profit : 1°/ de la société Lucien RODRIGUEZ-ELY

#Manuela Gómez Rodríguez and Gregorio Gómez Rodríguez v Landesversicherungsanstalt Rheinprovinz.#Reference for a preliminary ruling: Bundessozialgericht - Germany.

[V] [C], rep/assistant : la SCP JAFFEUX LHERITIER DAUNAT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [F] [B] [K] [G] GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : SCP JAFFEUX LHERITIER DAUNAT C.C.C.

#Dolores Rodriguez Perez u.a. gegen Europäische Kommission.#Verbundene Rechtssachen T-114/98 und T-115/98.

PRESIDENT QUI A SIGNE L'ARRET AVEC LE GREFFIER, MICHEL CONSEILLER, BILLY CONSEILLER RAPPORTEUR ET D'AUTRE PART QU'"A LA MINUTE SONT LES SIGNATURES DU PRESIDENT ET DU GREFFIER : LAROCHE PRESIDENT, MLLE JAFFEUR

présente instance le 05 mars 2026 par requête du débiteur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 07 mai 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole LAURENT, Président, * Monsieur Julien RODRIGUEZ

AUVERGNE BERTRAND AUTO GROSSES le - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT Copies électroniques : - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT

de Versailles (1e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Chaussures Bonusage, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Fabrica de Calcado Jois - S et R - Silva et Rodrigues

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Rodrigues Devesas, avocate de M.

AUVERGNE HABITAT Rep/assistant : Maître François xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Madame [I] [B] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03 Avril

AUVERGNE HABITAT Rep/assistant : Maître François xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Madame [F] [O] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03 Avril

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui énonce que "la société Anconetti ne fournit pas d'explications sur les raisons du transfert de Mme Z... au standard à la place de Mme Rodrigues

[E] [G] et Mme [V] [Z] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Maître François Xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX- LHERITIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté

le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Poulallion patrimoine, société à responsabilité limitée, 6°/ à la société Martin patrimoine, société à responsabilité limitée, 7°/ à la société Rodriguez

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rodrigue, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

attaqué (Poitiers, 2 mars 2016), que, se plaignant d'infiltrations, Mme X..., propriétaire, dans un immeuble en copropriété, d'un lot composé d'un appartement, a assigné la société Foncia Marmignon Rodrigues

autres la SCP REFFAY ET GROSSES le , la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - la SELARL AVK ASSOCIES , la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE , Me Angélique GENEVOIS , la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT

N° du 01 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00817 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JWTC du rôle général [V] [RZ] [PJ] [ZG] c/ [OR] [WB] et autresa SELARL AVK ASSOCIES Me Bérangère DAMON la SCP JAFFEUX-LHERITIER