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1 792 résultats pour « Rodolfo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

603386f82f41e03a3e1e82ca

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

naissance 2] 1966 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel CHAPUIS de l'AARPI MICHEL ET ARNAULT CHAPUIS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE assisté par Me AUBOYER Rodolphe

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:149

CJUE

19 mai 1983

19 mai 1983

. # Ministère public gegen Vincent Rodolphe Auer. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour d'appel de Colmar - Frankreich. # Tierärzte - Niederlassungsfreiheit - Unmittelbare Wirkung der Richtlinien. # Rechtssache

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea70dbcdc6046d474c4b97

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS FRAIKIN ASSETS [Adresse 1] comparant par Me Judith DOUZIECH [Adresse 2] et par Me Rodolfo VIERA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Rodolphe Y... Faisi Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fcb

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Rodolphe X... C/ Mme Carole Y...épouse X...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108104_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Par une requête enregistrée le 14 juin 2021 sous le numéro 2108104, la société civile immobilière (SCI) Especel, représentée par Me Rodolfo, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 21

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b13

Appel

22 avril 2003

22 avril 2003

Faute d'un tel accord la société ARM n'était pas fondée à opposer à Monsieur Rodolphe X... une réduction et un aména- gement du temps de travail en cycle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6f

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

APPELANT Monsieur Rodolphe X... demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00299

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

Ainsi, Rodolphe X... a été moins augmenté. Ces données démontrent une différence de traitement en défaveur de Rodolphe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bf3

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Jean-Rodolphe X...aux entiers dépens. *** M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670f582c4ad0d5ee7d7e5ad8

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER mal fondée en son appel incident, En conséquence, Le REJETER, DEBOUTER la société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER de l'ensemble de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e3e

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Rodolphe X... C/ Mme Valérie Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ1

écution, demande également engagéec/Mme X

6137211ecd580146773f1219

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Roudolff en main-levée de cette saisie et en restitution des meubles qui en avaient été l'objet ; que la Sogenal a assigné M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:166

CJUE

19 juin 1980

19 juin 1980

#Strafzaak tegen Gérard Roudolff.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Tribunal de grande instance te Parijs - Frankrijk.#Exportrestitutions - Bevroren rundvlees.#Zaak 803/79.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869bf

Appel

14 mai 2003

14 mai 2003

A ARRET DU 14 Mai 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Rodolphe X... 9, Rue Saint Pierre 92200 NEUILLY SUR SEINE comparant assisté de Me Marie-Christine BERNARD avocat au barreau de PARIS D 1168

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dbc

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Ordonnance n° 7 --------------------------- 21 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00089 --------------------------- Rodolphe X..., Caroline Marie-Geneviève Michèle Z... divorcée X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9e

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Rodolphe X... C/ Mme Nathalie X... C. R. I. F. O.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53967

Admin. suprême

22 mars 1996

22 mars 1996

Rodolfo Lupo contre l'Italie (Requête no 20543/92);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 18 octobre 1995 et que le délai de trois mois prévu à l'article

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54239

Admin. suprême

25 juin 1996

25 juin 1996

Rodolfo Francesco Nasponi contre l'Italie (Requête no 21612/93);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 19 décembre 1995 et que le délai de trois mois

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54064

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

Piromallo Rodolfo Jannitti contre l'Italie (Requête no 20412/92);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 28 novembre 1995 et que le délai de trois mois

Source officielle

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