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692 résultats pour « Robert Pons »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372151cd580146773f2c9e

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Jean-Pierre, demeurant 26 rue du pont Albertin à Albertville (Savoie), M. Y... Jean-Michel, demeurant ... à Chalons-sur-Saône (Saône et Loire), M. Y...

Source officielle
CC

civ2

60794bba9ba5988459c43c8e

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

MONIQUE, POULET EUGENE, PONGE ROGER, O... ROBERT, T... MAURICE, N... MAURICE, HENRI X..., FAUCHER CLAUDE, L...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0107DEC005265708

Admin. suprême

7 janvier 2014

7 janvier 2014

    Instead, in 1992 AP left PON and returned to Argentina with FV.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2212609_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

mémoires, enregistrés le 15 avril 2022, le 15 novembre 2024, le 11 décembre 2024 et le 12 décembre 2024, la société Universal Investment GmbH, pour le compte de BRM Universal Fonds, représentée par Me Robert

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8cfc

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Robert Z..., demeurant à Riols, Saint-Pons (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit : 18/ de Mme Micheline Y..., veuve

Source officielle
CC

civ3

61372241cd580146773fb7ae

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° C 93-70.110 formé par l'Etablissement public de la métropole Lorraine EPLM, dont le siège social est rue Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c410

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

M. de Privas, dit que Robert X... n'établissait pas la responsabilité de la société SODIVIV S. A. R.

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef784

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

Xavier, retraité, demeurant à Pont de Castirla (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit de Monsieur B...

Source officielle
CC

soc

613720b8cd580146773edd55

Cassation

21 avril 1988

21 avril 1988

(Pas-de-Calais), 4°/ Monsieur Marc L..., demeurant ... à Camblain-Châtelain, Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais), 5°/ Monsieur Gilles M..., demeurant rue Jean-Jaurès à Saint-Pol-sur-Ternoise

Source officielle
CC

comm

61372303cd5801467740455a

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

, dont le siège est place Robert de Flers, 14130 Pont-l'Evêque, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ1

613720e4cd580146773ef418

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

(Morbihan), 2°) de Madame A..., Clémence Y..., veuve Maurice Y..., demeurant à Kervandalen (Finistère) Pont-Aven, 3°) de Monsieur Robert Y..., demeurant à Kerguillet Keryado (Morbihan) Lorient,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d383

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

Robert X... est propriétaire, sur la commune de VIAS, de la parcelle cadastrée section AI no 767 lieu-dit " ... ", située en zone NV Ab du plan d'occupation des sols (POS) et en zone inondable bleue au

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626993

Admin. suprême

18 décembre 1989

18 décembre 1989

Robert Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

61372554cd5801467741ccb7

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me BOUTHORS et de Me JACOUPY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd5801467740231f

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

Hervé X..., représentant la Vallée d'Auge audiovisuel, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre 1995 par le tribunal d'instance de Pont-l'Evêque, au profit de M.

Source officielle
CC

comm

613723b3cd5801467740d182

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Robert B..., domicilié ..., agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société à responsabilité limitée Atla et en qualité de commissaire à l'exécution du plan, en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b794

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

né le 25 Avril 1944 à PONS (17) ... 17800 PONS représenté par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assisté de Me Sylvie Z..., avocat au barreau de SAINTES Suivant déclaration d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b6

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Robert C..., Madame Jeannine C... épouse D..., M. Jacky C..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212048_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Robert Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008009185

Admin. suprême

26 mars 1999

26 mars 1999

Robert A..., qui était alors attaché parlementaire à plein temps de M.

Source officielle

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