constatait qu'ils emportaient une meilleure isolation du bâtiment se traduisant par des économies d'énergie, au motif inopérant que cette amélioration paraissait secondaire par rapport à la nécessité de remédier

souscription, ou encore de la réitération de son engagement de payer, que l'action dont disposait Mme de A... pour obtenir le payement du solde de son compte de tutelle était prescrite et qu'il avait entendu remédier

peut de bonne foi prétendre ne pas en avoir compris la portée ; que les indications fournies par ce rapport quant aux risques d'écrasement et d'arrachement, ainsi que les mesures préconisées pour y remédier

dégradation du sol par endroits ne leur paraissait pas dangereuse, qu'il résulte de ces considérations que la preuve d'une connaissance par l'employeur d'un danger auquel il n'aurait pas tenté de remédier

garantie, alors qu'il résulte des énonciations de cette décision que le contrat d'assurance couvrait (avant réception des travaux) les dommages résultant d'un effondrement, les dépenses engagées afin de remédier

fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 4 février 1993) d'avoir maintenu l'astreinte ordonnée par un jugement du 6 janvier 1983 pour contraindre les époux X... à l'exécution de travaux visant à remédier

constitue un motif économique de licenciement, le refus du salarié d'accepter une modification de son contrat de travail décidée afin d'assurer une meilleure rentabilité du temps de travail rémunéré pour remédier

attendu quatre mois avant de pourvoir au remplacement du salarié licencié ; qu'en se déterminant ainsi, quand il résultait de ces constatations que la société SACER Atlantique avait préféré ne pas remédier

Code civil ; 2°/ que l'arrêt du 5 mars 1984 ayant décidé que l'architecte Goujon devait supporter le coût de la dépense supplémentaire consécutive à l'exécution a postériori des travaux destinés à remédier

réalisé des sondages qui avaient révélé de très nombreuses malfaçons, que c'était « bien l'ensemble de l'étanchéité, de l'isolation et de la protection dure qui devra être repris en totalité » pour remédier

qu'ainsi, la cour d'appel qui, tout en constatant que les fissurations des dallages avaient fait l'objet de réserves lors de la réception et que l'entrepreneur SECAPRI avait été mis en demeure d'y remédier

contractuelle du vendeur ; qu'ainsi en l'espèce, ou selon les propres constatations de l'arrêt, le service de maintenance de la société Still est intervenu à différentes reprises pour tenter de remédier

de malfaçon et de faute imputable à Mme Y..., la pose du bridge ne pouvait être considérée comme satisfaisante puisqu'elle occasionnait des douleurs à la patiente, auxquelles il était possible de remédier

intégralement ceux-ci des condamnations prononcées au profit de la société Cristal et des bailleurs, et, d'autre part, violé l'article 1147 du même Code en retenant qu'il appartenait à l'avocat de remédier

s'imputant sur le capital à la date du 31 mai 1988, alors, selon le moyen, que le juge ne peut, pour liquider la créance de réparation, tenir compte des diligences que la victime a accomplies pour remédier

constitue un motif économique de licenciement, le refus du salarié d'accepter une modification de son contrat de travail décidée afin d'assurer une meilleure rentabilité du temps de travail rémunéré pour remédier

constitue un motif économique de licenciement, le refus du salarié d'accepter une modification de son contrat de travail décidée afin d'assurer une meilleure rentabilité du temps de travail rémunéré pour remédier

DBF Bordeaux rive droite sur le fondement de la garantie des vices cachés, aux motifs que lors des essais réalisés par les experts, à la suite des travaux réalisés depuis la vente, ayant permis de remédier