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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
659d9d81aa704a07f493446a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
NESSS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Randy YALOZ - #E0766 DEFENDERESSE S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2103875_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2021, la société Dresser Rand, représentée par la SCP August Debouzy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mai
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7bbc
19 janvier 1993
19 janvier 1993
Claude Z..., demeurant ... rand Quevilly (Seine-Maritime), 48/ de Mme Marthe Z..., demeurant ... rand Quevilly (Seine-Maritime), 58/ de M. Miguel B... A..., demeurant ...
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203137_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Article 2 : L'Etat versera à la société Dresser Rand une somme de 250 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203138_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Dujardin, rapporteur public ; - et les observations de Me Moreau, avocate de la société Dresser Rand ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203139_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Dujardin, rapporteur public ; - et les observations de Me Moreau, avocate de la société Dresser Rand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203142_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Article 2 : L'Etat versera à la société Dresser Rand une somme de 250 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203143_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Article 2 : L'Etat versera à la société Dresser Rand une somme de 250 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203144_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Dujardin, rapporteur public ; - et les observations de Me Moreau, avocate de la société Dresser Rand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629285
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 20 août 1984 et 20 décembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société INGERSOLL RAND OVERSEAS SALES
Source officielleciv2
613720cecd580146773ee8a2
1 juin 1988
1 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RAND, société anonyme dont le siège social est à Paris (3ème), ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033f28fcc9beba3388af2e6
28 février 2017
28 février 2017
Le 29 avril 2012, Dresser-Rand Group Inc. a transféré tous les droits qu'il tenait de cette convention à la société de droit espagnol Dresser-Rand Holdings Spain SLU.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100644
4 juin 2009
4 juin 2009
mort de l'un des époux ; que, par suite, l'action en divorce s'éteint par le décès de l'un des époux survenu avant que la décision prononçant le divorce ait acquis force de chose jugée ; Attendu que Randa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00642
21 avril 2017
21 avril 2017
[H] a été engagé le 3 octobre 1978 en qualité d'adjoint au chef de fabrication par la société Montabert, devenue en 1994, filiale du groupe américain Ingersoll rand, puis en 2007 du groupe coréen
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0ec
8 février 2012
8 février 2012
C/ Société RAND Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/02359 Copies exécutoires
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd852e73f1173020e36eae
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Il résulte des bulletins de paie de la salariée que la société Rand Diffusion n'a pas appliqué les minima conventionnels.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0523DEC003993798
23 mai 2002
23 mai 2002
(Bénévent) 50514/99 MARITAN Silvano intr. 30.09.98 enr. 24/08/99 (San Gimignano - Siena) 50619/99 CASIELLO Gaetano intr. 16.07.99 enr. 27.08.99 M e Vincenzo LA BROCCA et Sergio RANDO (Bénévent)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10366
3 juin 2020
3 juin 2020
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Rand diffusion aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Rand
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007758718
11 février 1991
11 février 1991
Delarue, Maître des requêtes, - les observations de Me Vincent, avocat de la société Bresson et Rande (société anonyme), - les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723aacd5801467740cab9
27 février 2001
27 février 2001
Z... et de la société Rand kar ULM, de Me Blondel, avocat de MM. X... et Y... et de l'Association des îles, prairies et marais de la Basse-Loire, les conclusions de M.
Source officiellePage 3 sur 27
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OBONO ENGOLO, Simon Randy
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