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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb52
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Y... et à la société Carrosserie Raimbault le 12 février 2011.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b62a
9 janvier 1973
9 janvier 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE RAIMBAULT AYANT PASSE COMMANDE A UN REPRESENTANT DE LA COMPAGNIE DES TRACTEURS FERMIERE DE LA SOCIETE FRANCAISE CASE (SOCIETE CASE) D'UN TRACTEUR
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c594b3
17 juillet 1980
17 juillet 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE SELON L'ARRET DEFERE, LES ETABLISSEMENTS RAIMBAULT ONT TIRE A L'ORDRE DE LA BANQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67002d55c34eb4cc8577bec6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00160 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YUEE N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [B] [P], [Y] [P]-[E] C/ [L] [U] Copie délivrée le : à Avocats : Maître Clément RAIMBAULT
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2208219_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Raimbault, - et les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107702_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Raimbault, rapporteur, - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2416636_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Raimbault, - les conclusions de M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2208776_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Raimbault, - et les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101948_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Raimbault, rapporteur, - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2314124_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Raimbault, - et les observations de Me Da Costa représentant Mme D, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
61372095cd580146773ebf45
22 octobre 1980
22 octobre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE RAIMBAULT, AFFILIE A LA CAISSE DE RETRAITE PAR REPARTITION DES INGENIEURS, CADRES ET ASSIMILES (CRICA
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94714
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Stéphane RAIMBAULT, membre de la SELARL LEGITEAM-DOKOUZLIAN&RAIMBAULT, avocat au barreau de TOURS, Madame K... X... [...]
Source officielleciv3
613720aacd580146773ed2ef
3 février 1988
3 février 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme RAIMBAULT TROUILLARD, dont le siège social est ...
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2326031_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Raimbault a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b3
11 décembre 2007
11 décembre 2007
La société RAIMBAULT a conclu au rejet des demandes adverses. Elle demande deux indemnités de 1500 € au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2314115_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Raimbault, - et les observations de Me Desouche, substituant Me Patureau, représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2314126_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Raimbault, - et les observations de Me Arrom pour Mme B, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2429971_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 23 avril 2025, M. B indique se désister de sa requête.
Source officielleChambre sociale
697385e8cdc6046d476d4752
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de [Localité 6], décision attaquée en date du 20 Février 2024, enregistrée sous le n° 21/196 APPELANTE : [8] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2419074_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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