CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

877 résultats pour « Queffelec »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b66bb0cef7f74279344

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence LE QUELLEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42d8d83dbd04f5fb2afe

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre, Mme Bathilde CHEVALIER, Conseillère Mme Natacha PINOY, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f095ef56904f13d44e63

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f095ef56904f13d44e65

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b67bb0cef7f74279346

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence LE QUELLEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42b8d83dbd04f5fb2ac6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Mme Bathilde CHEVALIER, Conseillère Mme Natacha PINOY, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42d5d83dbd04f5fb2ae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

barreau de ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mars 2023, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Laurence LE QUELLEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42d5d83dbd04f5fb2ae8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

, non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mars 2023, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Laurence LE QUELLEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f094ef56904f13d44e57

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6360caaf3c369c7f749970c9

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256e60bfda47c9007610f

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

627f48e9551627057d32e0be

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437bc4823e6dd0f8bf80fe

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Bathilde

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256e60bfda47c90076111

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9c5c8cdc6046d4739ae09

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 1] comparant par Me [G] [P] [Adresse 2] DEFENDEURS SARL BLD DEVELOPPEMENT [Adresse 3] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 4] [Courriel 1] et par Me CHARLENE LE QUELLEC

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10514

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10614

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [T], de la SAS Hannotin Avocats, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501513_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

A..., représenté par Me Le Quellec, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la MSA Grand Sud a implicitement rejeté son recours administratif préalable obligatoire tendant à contester

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10247

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Engie, de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10251

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle

Page 3 sur 44

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC217 résultats

Journal officiel
Radiations

QUEFFELEC, André, QUEFFELEC

SIREN 323071308Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

30/06/2026

Voir →

Créations

QUEFFELEC, Christelle

SIREN 106639248Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/06/2026

Voir →

Créations

QUEFFELEC, Bruno

SIREN 100474964Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

18/06/2026

Voir →

Créations

QUEFFELEC, Thibaut, Anthony

SIREN 852897735Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MACONNERIE QUEFFELEC

SIREN 842178949Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

17/05/2026

Voir →