Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2022 complétée par deux mémoires des 19 février et 10 avril 2024 (ce dernier non communiqué), l'association de sauvegarde du poumon

4 mai 2008 alors qu'il avait été admis le soir même dans cet établissement ; que les expertises ordonnées ont permis d'établir que le décès est intervenu du fait d'une asphyxie « par oedème aigu du poumon

la poitrine d'un homme un couteau, dont la lame acérée mesure 115 mm de longueur avec la violence qui va provoquer sa rupture et lui faire traverser les vêtements de la victime, ses cotes, un de ses poumons

Le salarié a été placé en arrêt de travail en raison d'un cancer du poumon et de l'amygdale gauche le 16 novembre 2013.

: la proposition d’indemnisation du CIVEN a été fixée à la somme de 4 650 euros ; le rapport du docteur G... est critiquable en ce que son expertise minimise indûment le rôle causal du cancer du poumon

] (l'employeur), a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie de la [Localité 2] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle du 31 août 2021 pour un « carcinome bronchique, cancer poumons

TRAVAIL DE LA VICTIME AVAIT CONSISTE NOTAMMENT A ENROBER DES TUYAUX AVEC DE LA LAINE DE VERRE PREALABLEMENT TREMPEE DANS DU CARBOPLASME EN FUSION; QUE LES BIOPSIES PULMONAIRES ONT REVELE QUE LES LOBES DU POUMON

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mai 2023, l'association de sauvegarde du poumon vert Pontet Valence (ASPVPV) demande au tribunal d'annuler le permis de construire modificatif

juin 2020 du directeur général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur portant attribution de la licence de transfert n° 13#001141 en tant qu'elle a autorisé la société Pharmacie Poulos

Il m'est arrivé d'ouvrir le four et de voir que les poumons avaient été placés sur le côté car c'est ce qui met le plus de temps à brûler.

D E C I D E: Article 1er : La requête de l'association " Le poumon vert " est rejetée.

M'Pouo Likibi n'a pas confirmé le maintien de ses conclusions. Dans ces conditions, M. M'Pouo Likibi est réputé s'être désisté des conclusions de sa requête.

tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 9 février 2026 par laquelle le préfet de l’Ardèche a refusé de délivrer un récépissé de déclaration de la candidature de la liste « Meyras, notre poumon

d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante ; que l'employeur se borne à mettre en avant le tabagisme comme cause majeure des cas de cancer du poumon

Y... qui a procédé à l'autopsie, qu'il s'agisse de deux foyers carcinomateux concomitants de la langue et du poumon et en se fondant sur la circonstance que la victime était atteinte d'asbestose, pathologie

B..., représenté par Me Poumo, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 mars 2026 de la préfète du Lot en tant qu’il l’oblige à quitter le territoire français et l’interdit de retour sur

Un cancer du poumon lui a été diagnostiqué en 2015, dont il est décédé le 29 juillet 2018. M.

la cour : Arrêt rendu le 31 Octobre 2013 par le Cour d'Appel de NOUMEA (RG no : 12/ 255) Saisine de la cour : 17 Décembre 2013 APPELANTS Mme Monique Dégam X... veuve Y... née le 15 Mai 1956 à POUM