[F], chauffeur-livreur, avait été victime d'un accident du travail le 6 avril 2010 en effectuant le déplacement manuel d'une bouteille de gaz d'un poids de 70,5 kg lors de la livraison chez

sur le poids du véhicule, M.

aliénation des biens meubles faisant l'objet des scellés AH 001 (un lingotin de 10 grammes d'or, un combibar de 50 x 1 gramme d'or, un combibar de 100 x 0,5 gramme d'or) et AH 002 (10 pièces en or [2] d'un poids

poissonnerie Thalassa au [...] effectué le même jour a révélé la présence, dans la chambre froide de l'établissement, d'une caisse de 3,3 kg contenant treize baudroies entières dont aucune n'avait le poids

en langue anglaise, comportait l'indication suivante : 1 sheetaf + 3 m x 2 m x 3 mm (spécific weight V 2) price : SFR 241 par Kg ; Attendu qu'il a été livré une feuille de joint d'étanchéité, d'un poids

X... s'était vu retirer son permis de conduire poids lourds, le mettant ainsi dans l'impossibilité de tenir son poste de travail de chauffeur poids lourds ; que l'inexécution du préavis ne résultait pas

moyen est de 500 kilogrammes ; qu'après avoir relevé que, selon l'expert, cette différence résultait de ce que les estimations du poids de la structure réalisée par M.

Y..., le conducteur du poids lourd, n'a pas eu le temps de réduire sa vitesse ni de tenter une manoeuvre quelconque pour éviter la collision ; et que, dans ces conditions, à supposer que soit établie la

Cette indemnité ne peut excéder la somme de 150 francs par kilo de poids brut de marchandises manquantes ou avariées pour chacun des objets compris dans l'envoi sans pouvoir dépasser 4 500 francs par colis

Y... qu'elle dépassait et a chuté sous la roue avant gauche du poids lourd de la société Cotramat qui arrivait en sens inverse; qu'ayant été blessée, elle a demandé réparation de son préjudice à la

grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que son licenciement reposait sur une faute grave, alors, selon le moyen : 1 ) que selon l'article L. 232-2 du Code du travail, le vin, la bière, le cidre, la poiré

attente de transfert, à l'exclusion de toute autre prestation de service ; qu'en outre, il ne résulte, ni de ces écritures ni d'autre pièce du dossier, que la fixation des tarifs en considération du poids

prévenue a attesté avoir effectué elle-même les actes de soins effectués par ses salariés en signant les feuilles de soins, qu'elle trompait ainsi sciemment la CPAM qui n'a pu contrôler et apprécier le poids

Code civil, L. 211-1 du Code des assurances et R. 211-4 du même Code, dans sa rédaction antérieure au décret n° 93-581 du 26 mars 1993; alors, de deuxième part, que l'adjonction d'une remorque d'un poids

E..., auteurs d'une chanson intitulée « Por el amor de una mujer » et son éditeur, la société Canciones Del Mundo, membres de la Sociedad General des Autores de Espana (la SGAE), ont fait assigner M.

X... et qu'il y a donc deux poids et deux mesures ; Mais attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain que le Tribunal a retenu que Mme Z... ne remplissait pas l'une des conditions prévues

involontaires ; " aux motifs que Y... circulait sur la voie la plus à droite de l'autoroute à 50 kilomètres à l'heure, selon ses dires, lorsque son véhicule a été heurté sur le flanc gauche par le poids

moyen ne s'écarte pas de plus de 5 % du poids minimum annoncé et le poids individuel de 90 % des chairs soit compris dans la fourchette de poids annoncée, et que les calibres annoncés n'étaient