T... est née le [...] à Poissy de l'union de D... T... et d'X... I... ; qu'après leur divorce en 1972, cette dernière s'est remariée le 9 février 1973, en Allemagne, avec M. Q... ; qu'K...

Claude, demeurant Mandray à Fraize (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1987 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée POLY INTERIM

Horacio X..., demeurant ... à Carrières-sous-Poissy (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société anonyme

José salarié de la société Cables Pirelli a été licencié pour motif économique en raison de la fermeture définitive de l'établissement de Poissy par lettre recommandée du 22 avril 1991 ; Sur le second

Arthur X..., demeurant 4, square des Ormes, appartement 53, 78160 Marly-Le-Roi, en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Poissy (section activités diverses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le receveur principal des Impôts de Poissy Est

violation des droits de la défense ; "en ce que la cour et le jury, après avoir répondu à la question n 1 ainsi libellée " 1 ) Est-il constant qu'entre le 18 décembre 2002 et le 6 janvier 2003 à Poissy

Térésa, demeurant ... à Le Pecq (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 15 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Poissy (section industrie), au profit de la société anonyme Sovcor Viskay,

[C] [L], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 23-18.977 contre l'ordonnance de référé rendue le 2 décembre 2022 par le conseil de prud'hommes de Poissy, dans le litige l'opposant à la société

avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé depuis le 1er juillet 1975 par l'association Yvelines Accueil, ayant son siège à Versailles, et affecté à l'antenne de Poissy

(Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 3 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes de Poissy (section industrie), au profit de : 18) M. Mohamed Y..., demeurant ...

communément appelé PSA Peugeot Citroën site de Poissy est bien partie intégrante de Peugeot Citroën automobiles dont le siège se trouve à Vélizy » ; qu'en conséquence, les motifs des premiers juges, à

juin 2015 et le 16 juillet 2015 par la cour d'appel de [...] chambre), dans les litiges les opposant : 1°/ à la société Peugeot Citroën automobiles, dont le siège est [...], 2°/ à Pôle emploi de Poissy

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

/ qu'en considérant, en outre, que les frais d'ingénierie bancaire n'avaient pas à être intégrés dans le calcul du TEG, motifs pris qu'ils émanaient d'une agence immobilière Poly

montrait pas nu devant les membres de sa famille ; qu'ainsi, Stéphanie Y... a pu décrire l'anatomie de son oncle, à savoir une hernie qui le faisait apparaître comme ayant un nombril dehors et un sexe sans poil

par l'Etat requis; "aux motifs que le dossier n° 18/86 concerne des faits de banqueroute, d'abus de biens sociaux et d'escroqueries commis entre le 23 décembre 1982 et le 23 décembre 1985 à la SARL Poly

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Somedy, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de Poissy