K... et la société Pizza Paulo aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

attouchements alors que celle-ci a clairement manifesté son refus d'un contact sexuel et a fini par résister énergiquement, opposant à Olivier X... ses pieds et ses mains ; qu'Olivier X... lui a alors pincé

I..., ès qualités, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat des sociétés Domino's pizza France et HVM pizza, et l'avis de M.

PT..., domicilié [...] , 21°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence des Pins, dont le siège est [...] , représenté par M. LK...

30.360 et E 97-30.361, réunis : Sur le premier moyen : Attendu que M. et Mme Y..., la SARL Mana X... holding, la SARL Frama holding, la SARL Frama holding group, la BV Fradania holding, la SCI Pizza

Ping, 2 / Mme Y...

Bourrelly, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Pin Up, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. X..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pizza Napoli, société à responsabilité limitée, dont le siège est 2,

Maria-Pia, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pour corruption de

maison de jeux de hasard à Papeete, avait poursuivi son activité illicite dans des baraquements édifiés sur deux terrains, mis successivement à sa disposition en 1990 puis en 1991 par la commune de Pirae

.., demeurant à Cabestany (Pyrénées-Orientales), 1 KM, route de Saint-Nazaire, ci-devant et actuellement à Perpignan (Pyrénées-Orientales), avenue des Palmiers, 2°/ de la société anonyme Entreprise Pin

ministre chargé de la santé publique en application de ces dispositions, que les actes d'épilation doivent être pratiqués par des docteurs en médecine, à la seule exception des épilations pratiquées à la pince

[F], pour obtenir sa condamnation à procéder à l'abattage et, subsidiairement, à l'élagage du pin parasol dont les branches avancent sur sa propriété, à la prise en charge des coûts de nettoyage de la

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 93-17.183 formé par : 1°/ le Groupement agricole d'exploitation en commun des Pins

Y... de ramener un voilier de Catanzaro (Italie) à Port Pin Rolland ; qu'au cours du voyage le navire a été volé dans le port de Bastia ; que M.

suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de commerce d'Antibes, 24 juillet 1998), que la société Héli Air Méditerranée a assigné l'association sportive automobile d'Antibes - Juan-les-Pins

De Pina (enseigne Entreprise générale de bâtiment), demeurant ..., 2 ) M. Y..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de l'entreprise de M. de Pina, demeurant ..., 3 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y... de PINA Z..., entrepreneur général de bâtiment, demeurant à Reims