Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f3
23 octobre 2007
23 octobre 2007
MARILLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E.1588 6o - Me Pierre D... - Représentant des créanciers d'AOM AIR LIBERTE ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61609a3d54c6ec55cf7100c2
9 avril 2014
9 avril 2014
Sur le bien fondé de la rupture Des éléments soumis à la cour, notamment un organigramme (pièce 1 de l'appelant), il apparaît que la SAS GROUPE SEGUR est une composante d'un ensemble plus vaste au
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307224_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, la SCI Kawai, la SCI Serguier-Malortigue, la société 2MCA, la SAS Tahoe MM.
Source officielleChambre sociale
6162b8cbefb73d2e55750e1c
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Condamne la liquidation judiciaire des Etablissements SEGUY représentée par Maître [X] ès qualités de nandataire liquidateur, aux entiers dépens.
Source officielle1ere Chambre Section 1
627ca8ba4781dc057dee7d87
9 mai 2022
9 mai 2022
- sur l'imputabilité du dommage aux travaux réalisés par la société Seguy TP : 4.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400461_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Une note en délibéré a été produite le 18 mai 2025 par Me Séguier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21541_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de commerce ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:490112.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00305_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officiellesoc
613722e3cd58014677402caf
19 juin 1997
19 juin 1997
Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1995 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Ile-de-France Hospitalier, dont
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6791de5493ef93c421386ac7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par bulletins des 26 et 27 novembre 2024, il a été demandé au conseil des appelants, représentés par la société SEGUR, de : - communiquer au plus vite les pièces suivantes, visées dans le bordereau des
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453140.20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la société Eoliennes Ségur ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502791_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509189_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Me Seghier de la somme de 1 000 euros.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007985214
22 juin 1998
22 juin 1998
Article 4 : Les conclusions de la SEGI tendant à l'application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5055b
9 novembre 1982
9 novembre 1982
, ET AVAIT DU CREER DE TOUTE PIECE LA DIFFUSION DE SES CHAMPAGNES EN 1974 ; MAIS ATTENDU QU'APPRECIANT LA PORTEE DES DOCUMENTS PRODUITS, LES JUGES DU FOND ONT ESTIME QUE MALGRE UNE REGRESSION DE SON
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500568_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
C A a lu son rapport et entendu les observations de Maître Séguier, représentant M. D. Le préfet n'étant ni présent ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2108288_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 juillet et 24 août 2021, Mme B A, représentée par Me Seguin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112953_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2205977_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Seghier, avocate de M.
Source officiellePage 3 sur 106