Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000007742249
28 juillet 1989
28 juillet 1989
"EAU ET TERRE BLED SEGUIA" aux droits de laquelle vient la société requérante ; 2°) condamne ledit syndicat à lui verser la somme de 21 943 F en recouvrement de sa créance, Vu les autres pièces du dossier
Source officiellePPP Référés
670d5c59ddfc18ec235b3b34
14 octobre 2024
14 octobre 2024
CHEMINEE SEGUIN DUTERIEZ, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f3
23 octobre 2007
23 octobre 2007
MARILLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E.1588 6o - Me Pierre D... - Représentant des créanciers d'AOM AIR LIBERTE ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61609a3d54c6ec55cf7100c2
9 avril 2014
9 avril 2014
Sur le bien fondé de la rupture Des éléments soumis à la cour, notamment un organigramme (pièce 1 de l'appelant), il apparaît que la SAS GROUPE SEGUR est une composante d'un ensemble plus vaste au
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307224_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, la SCI Kawai, la SCI Serguier-Malortigue, la société 2MCA, la SAS Tahoe MM.
Source officielleChambre sociale
6162b8cbefb73d2e55750e1c
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Condamne la liquidation judiciaire des Etablissements SEGUY représentée par Maître [X] ès qualités de nandataire liquidateur, aux entiers dépens.
Source officielle1ere Chambre Section 1
627ca8ba4781dc057dee7d87
9 mai 2022
9 mai 2022
- sur l'imputabilité du dommage aux travaux réalisés par la société Seguy TP : 4.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400461_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Une note en délibéré a été produite le 18 mai 2025 par Me Séguier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21541_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de commerce ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:490112.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00305_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officiellesoc
613722e3cd58014677402caf
19 juin 1997
19 juin 1997
Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1995 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Ile-de-France Hospitalier, dont
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6791de5493ef93c421386ac7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par bulletins des 26 et 27 novembre 2024, il a été demandé au conseil des appelants, représentés par la société SEGUR, de : - communiquer au plus vite les pièces suivantes, visées dans le bordereau des
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453140.20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la société Eoliennes Ségur ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502791_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007985214
22 juin 1998
22 juin 1998
Article 4 : Les conclusions de la SEGI tendant à l'application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509189_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Me Seghier de la somme de 1 000 euros.
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5055b
9 novembre 1982
9 novembre 1982
, ET AVAIT DU CREER DE TOUTE PIECE LA DIFFUSION DE SES CHAMPAGNES EN 1974 ; MAIS ATTENDU QU'APPRECIANT LA PORTEE DES DOCUMENTS PRODUITS, LES JUGES DU FOND ONT ESTIME QUE MALGRE UNE REGRESSION DE SON
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2108288_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 juillet et 24 août 2021, Mme B A, représentée par Me Seguin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112953_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 121